BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5962 du 21 juillet 2011

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1878 BULLETIN OFFICIEL N° 5962 - 19 chaabane 1432 (21-7-2011) Arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie et

des finances n° 1355-11 du 9 joumada II 1432 (13 mai 2011) fixant les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes).

LE MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,

LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES : LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ;

Vu le décret n° 2-08-567 du 2 moharrem 1430 (30 décembre 2008) instituant une rémunération des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes),

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. - Les tarifs des prestations des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (service du tourisme culturel des jeunes) sont fixés conformément au tableaux annexés au présent arrêté conjoint.

ART. 2. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 9 joumada II 1432 (13 mai 2011).

Le ministre de la jeunesse Le ministre de l'économie

et des sports, et des finances,

MONCEF BELKHAYAT. SALAHEDDINE MEZOUAR.

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