BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5962 du 21 juillet 2011

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N° 5962 - 19 chaabane 1432 (21-7-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 27 avril 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 « (1°" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« Fédération de Russie :

. . . .

«- Qualification de médecin dans la spécialité médecine « générale, docteur en médecine délivrée par l'université « d'Etat de l'Amitié des Peuples de Russie le 28 juin 2000, « assortie d'un stage de deux années, du 19 février 2009 au « 30 janvier 2011, et d'une attestation d'évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la faculté de « médecine et de pharmacie de Rabat le 12 avril 2011. » ART. 2... Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 19 joumada II 1432 (23 mai 2011)

AHMED AKHCHICHINE.

....

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1412-11 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii | 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale | en gastro-entérologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 752-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 27 avril 2011 ; santé du 27 avril 2011 ;

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 752-06 du 27 rabii 1 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit:

« Article premier - La liste des diplômes reconnus équivalents «au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie est « fixée ainsi qu'il suit :

....

« France :

«...... .... «- Diplôme d'études spécialisées de gastro-entérologie et « d'hépatologie, délivré par l'université de Paris V. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officicl.

Rabat, le 19 joumada II 1432 (23 mai 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1413-11 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSBONEMENT SUPERIEUR. DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 27 avril 2011 :

Après avis de la ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRETE : : ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit:

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (Jer alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de «l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou «sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

. . . . « Roumanie:

«...... .... «- Diploma de physician in specialitatea medicine. délivrée « par facultatea de medicina, universitatea de medicina si « farmacie « Carol Davila » - Bucuresti, le 9 novembre 1993, « assorti d'un stage de deux années du 8 juillet 2008 au « 27 juillet 2009 au C.H.U. Mohammed VI de Marrakech et « du 10 novembre 2009 au 13 janvier 2011 au Centre « hospitalier régional Mohammed V de Safi. validé par la «faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech le « 14 avril 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officicl.

Rabat, le 19 joumada II 1432 (23 mai 2011)

AHMED AKHCHICHINE.

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