BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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N° 5974 - 2 chaoual 1432 (1°'-9-2011)

BULLETIN OFFICIEL

2004

Les œuvres audiovisuelles et cinématographiques marocaines que la SNRT produit, coproduit ou dont elle acquiert les droits de diffusion bénéficient d'une exposition privilégiée en première diffusion.

Article 32. - Contribution à la production audiovisuelle

nationale

La production audiovisuelle nationale sur Al Oula représente un minimum de 6 heures par jour en première diffusion, en moyenne annuelle.

Chaque année, Al Oula diffuse au moins 200 heures d'œuvres audiovisuelles marocaines inédites que la SNRT a produites, coproduites ou dont elle a acquis les droits de diffusion, dont au moins 15 téléfilms, quatre séries ou feuilletons, 10 pièces de théâtre et 12 documentaires.

Par œuvre inédite, on entend la première diffusion en clair sur le réseau hertzien terrestre au sein du territoire national.

Article 33. - Diversité culturelle et linguistique

Al Oula diffuse en moyenne annuelle, au moins 80 % de son temps d'antenne compris entre 10 h et 1 heure des programmes en langue arabe, en amazigh ou en dialectes marocains.

Elle diffuse particulièrement en amazigh, au moins :

• un journal télévisé quotidien ;

• un programme quotidien du lundi au vendredi ;

• une émission hebdomadaire d'information ou de société ; • 4 heures de chansons chaque mois, au sein de l'ensemble de sa programmation musicale et de variétés ;

• 12 téléfilms, films ou 12 représentations théâtrales chaque

année.

Article 34. - Publicité

Al Oula est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 6 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 8 minutes par heure en moyenne annuelle.

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 14 minutes. Toutefois, pendant le mois de Ramadan, ce plafond est porté à 18 minutes.

Article 35. - Parrainage

En dehors des émissions diffusées dans le but de servir l'intérêt général, les émissions parrainées ne peuvent excéder 10 % de l'ensemble de la grille hebdomadaire des programmes de la chaîne.

Paragraphe II. - Al Oula diffusée par satellite

Article 36. - Objet et programmation sur « Al Oula »

diffusée par satellite

Les dispositions de la présente section s'appliquent au programme international de la chaîne « Al Oula » diffusé par satellite, à destination d'auditoires étrangers et des marocains résidant à l'étranger, et qui consiste essentiellement en la reprise intégrale et simultanée du service de télévision « Al Oula », diffusé sur le territoire national, sous réserve des exigences prioritaire du respect des droits d'auteurs et droits voisins.

Section II.- Dispositions particulieres applicables à la chaîne de télévision éducative « Arrabia » {« la quatrième »)

Article 37. - Objet

Les dispositions de la présente section s'appliquent à la chaîne de télévision nationale thématique éducative, dénommée « Arrabia » (« la Quatrième »), diffusée par voie satellitaire TNT et par tout autre procédé technique.

Article 38. - Horaires

Arrabiâ diffuse ses programmes au moins 06 heures par jour du lundi au vendredi, et au moins 12 heures le samedi et le dimanche, en moyenne annuelle.

Article 39. - Caractéristiques générales de la programmation Arrabia propose une programmation thématique, diversifiée, axée sur l'éducation, la culture et le divertissement du public le plus large, notamment le plus jeune.

Elle véhicule et cultive une vision citoyenne et moderne de l'éducation de l'enseignement et de la formation à travers des émissions consacrées au soutien scolaire, à l'alphabétisation, à la formation professionnelle à l'épanouissement de la personnalité et à la valorisation des facultés de réflexion et d'analyse.

Elle contribue à l'amélioration du positionnement du citoyen au sein de la société à travers des programmes centrés essentiellement sur la famille, la femme et la jeunesse. Dans ce sens, elle diffuse des programmes de sensibilisation, de vulgarisation et de conscientisation, pour prévenir toutes les dérives qui guettent les jeunes et pour que la famille renforce ses équilibres et ses missions.

Elle diffuse des émissions sur la vie sociale, axées, notamment sur la vie civique, la connaissance des institutions, l'éducation, le domaine économique, social, sanitaire, prévention routière.

Elle assure la diffusion des discours de S.M le Roi.

Elle contribue, à travers son offre de programmes, au développement d'espaces d'expression et d'assimilation des valeurs et de la culture marocaine et universelle.

Elle ambitionne de participer à la valorisation de la diversité culturelle et linguistique qui distingue le Maroc, dans ses dimensions nationales et régionales.

Arrabia favorise le développement et la diffusion de la création intellectuelle et artistique, des connaissances civiques, économiques, sociales, scientifiques et techniques.

Cette programmation comporte les genres suivants :

• magazines de société ; • magazines de société ;

• émissions d'éducation, d'apprentissage, de culture et de connaissance ;

• programmes pour l'enfance et la jeunesse ;

• variétés musicales, jeux et divertissements ;

• œuvres audiovisuelles de fiction.

Article 40. - Magazines de société

Arrabiâ propose, au moins 3 fois par semaine, des émissions de reportages, d'entretiens ou de débats consacrés aux faits de société et d'intérêt général, aux préoccupations citoyennes ou aux questions économiques et sociales.