BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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N° 5974 - 2 chaoual 1432 (1°'-9-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Article 41. - Emissions d'éducation, d'apprentissage, de

culture et de connaissance

Arrabiâ diffuse, chaque semaine, au moins 7 émissions, en moyenne annuelle, sous forme de reportages ou de documentaires, d'entretiens ou de débats, consacrées à l'expression littéraire, au cinéma, à la musique, au théâtre ou au spectacle vivant, aux arts plastiques, à la découverte du monde, des civilisations et des modes de vie, à l'histoire, aux sciences humaines, à la nature ou à la vie animale, aux sciences ou aux techniques.

Elle propose, au moins 5 fois par semaine des programmes de soutien scolaire à destination des différentes catégories d'âges et divers niveaux scolaires. Ces programmes couvrent les multiples champs de la connaissance et les diverses disciplines proposées dans les cursus scolaires et universitaires.

Elle diffuse aussi, au moins 5 fois par semaine, des émissions consacrées à la vie quotidienne, notamment du jeune publie, la santé, l'environnement, l'éducation civique, la religion, la consommation, la prévention routière, les occupations ménagères.

Article 42. - Emissions destinées à l'enfance, à l'adolescence

et à la jeunesse

Arrabia diffuse, chaque jour et pour une durée d'au moins 5 heures par semaine, des programmes destinés aux enfants, aux heures où ce public est disponible, en tenant compte des congés scolaires.

Elle réalise un effort particulier dans la programmation d'émissions destinées au jeune public.

Elle propose, au moins une fois par semaine, des émissions destinées aux adolescents et aux jeunes adultes, particulièrement consacrées à leurs centres d'intérêts culturels et sociaux, à la vie quotidienne et aux loisirs, à la formation et à l'insertion dans la vie professionnelle.

Les programmes destinés à l'adolescence et à la jeunesse s'attachent à promouvoir les valeurs de civisme et de la citoyenneté.

Article 43. - Emissions de variétés musicales, de jeu et de

divertissement

Arrabiâ diffuse, au moins 2 fois par semaine, des émissions de jeu, d'humour, de musique, de sport, ou autres formes de divertissement.

Article 44. - Fiction, cinéma et théâtre

Arrabiâ diffuse, régulièrement, au moins 3 fois par semaine, parmi ses programmes et à des horaires adaptés à son public, des œuvres de fiction, des œuvres cinématographiques ou des représentations théâtrales.

Article 45. - Contribution à la production audiovisuelle.

nationale

La production audiovisuelle nationale, sur Arrabia représente un minimum de 90 minutes par jour en première diffusion, en moyenne annuelle.

Article 46. - Diversité culturelle et linguistique

Arrabiâ contribue à la connaissance de la langue arabe, de l'amazigh et des langues étrangères. Elle soutient l'apprentissage de l'amazigh en diffusant, au moins une émission quotidienne.

2005.

Article 47. - Publicité

Arrabiâ est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 2 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 4 minutes par heure en moyenne annuelle.

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 6 minutes.

Article 48. - Parrainage

En dehors des émissions diffusées dans le but de servir En dehors des émissions diffusées dans le but de servir l'intérêt général, les émissions parrainées ne peuvent excéder 10% de l'ensemble de la grille hebdomadaire des programmes de la chaîne.

Section III. - Dispositions particulières applicables à la chaîne de télévision nationale thématique religieuse « chaîne Mohammed VI du Saint Coran, dite « Assadissa » (« La sixième »)

Article 49. - Objet

Les dispositions de la présente section s'appliquent à la chaîne de télévision nationale thématique religieuse « Chaîne Mohammed VI du Saint-Coran », dénommée « Assadissa », « la Sixième », diffusée par voie satellitaire TNT et par tout autre procédé technique.

Article 50. - Horaires

« Assadissa » diffuse ses programmes au moins dix (10) heures par jour en moyenne annuelle.

Article 51. - Caractéristiques générales de la programmation « Assadissa » propose une programmation thématique religieuse, axée essentiellement sur la lecture et l'explication du Saint Coran, le Hadith et la connaissance de l'Islam, à destination du public le plus large.

Elle diffuse régulièrement une diversité de programmes quotidiens, hebdomadaires et mensuels, sous forme de débats, de reportages, de magazines destinés à véhiculer une vision tolérante et ouverte de l'islam, respectueuse des autres valeurs religieuses.

Elle assure la diffusion des discours de S.M le Roi, Commandeur des Croyants.

Elle diffuse également des programmes de vulgarisation et d'explication, des émissions de jeux, des chants religieux et de la fiction.

Ses programmes peuvent comporter des émissions en amazigh ou en langue étrangère. Elle retransmet des évènements religieux, en direct ou différé.

Article 52. - Contribution à la production nationale

La production audiovisuelle nationale sur « Assadissa » représente un minimum de quatre (04) heures par jour en première diffusion en moyenne annuelle.

Article 53. - Publicité et parrainage

« Assadissa » est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 2 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 2 minutes par heure en moyenne annuelle.