BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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N° 5974 - 2 chaoual 1432 (1°-9-2011)

BULLETIN OFFICIEL

Article 66. - Caractéristiques générales de la programmation Al Maghribiya propose une programmation généraliste et diversifiée, à l'intention des marocains du monde ainsi qu'à l'auditoire étranger.

Elle est chargée de promouvoir l'image du pays, de contribuer à son rayonnement à l'étranger et de valoriser le patrimoine culturel national à travers, notamment, la diffusion, par les moyens de transmission appropriés, à des heures et périodes étudiées, d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques marocaines, ainsi que d'émissions d'information, de documentaires, de magazines sur le Maroc et d'événements sportifs à caractère national.

Elle diffuse exclusivement de la production audiovisuelle nationale.

Elle assure la diffusion des discours de S.M le Roi.

AL Maghribiya est chargée de concevoir une grille de programmes à partir des programmes des deux sociétés nationales de télévision la SNRT et SOREAD-2M.

Ses programmes sont constitués essentiellement d'émissions d'information, d'entretiens, de magazines, de reportages, de spectacles et d'événements artistiques et culturels.

Article 67. - Diversité culturelle et linguistique

Al Maghribiya contribue au rayonnement de la culture et de la civilisation marocaine. Elle diffuse ses programmes en arabe, en amazigh, en dialectes marocains et en langues étrangères.

Article 68. - Publicité

Al Maghribiya est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de cinq (05) minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder quatre (04) minutes par heure en moyenne annuelle.

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder dix (10) minutes.

Article 69. - Parrainage

Les émissions parrainées des deux sociétés nationales de télévision SNRT et SOREAD-2M peuvent être diffusées sur Al Maghribiya.

Section VI. - Dispositions particulières applicables à la chaîne de télévision nationale thématique « Arriyadiya »

Article 70. - Objet

Les dispositions de la présente section s'appliquent à la chaîne de télévision nationale thématique sportive dénommée, « Arriyadiya», mise en service avant la fin de l'année 2006, diffusée par voie terrestre, satellitaire et par tout autre procédé technique.

Article 71. - Horaires

Arriyadiya diffuse ses programmes au moins 12 heures par jour.

Article 72. - Caractéristiques générales de la programmation Arriyadiya propose une programmation thématique, axée essentiellement sur le sport à destination du public le plus large.

Elle s'attache à exposer, une diversité de disciplines sportives.

2007

Elle diffuse des captations et des retransmissions de compétitions sportives nationales et internationales répondant aux attentes d'un large public.

La SNRT soutient, à travers Arriyadiya, le développement du sport national au moyen de partenariats ou d'achats de droits de captation ou de diffusion exclusive d'événements sportifs nationaux.

La grille d'Arriyadiya est composée de rendez-vous quotidiens d'information, de reportages, de magazines, d'entretiens, de débats, de documentaires et de retransmissions directes ou différées d'événements sportifs.

Arriyadiya propose, notamment, au moins deux journaux par jour et, au moins, deux magazines d'information, par semaine. Elle diffuse également des émissions de jeux et de divertissement ayant pour thématique le sport.

Article 73. - Contribution à la production audiovisuelle

nationale

La production audiovisuelle nationale représente un minimum de 2 heures par jour en première diffusion, en moyenne annuelle.

Article 74. - Publicité

Arriyadiya est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 5 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 4 minutes par heure en moyenne annuelle.

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences Pour publicitaires ne peut excéder 10 minutes.

Article 75. - Parrainage

Un même partenaire ne peut parrainer plus de 35% de l'ensemble des programmes de « Arriyadiya ».

Section VII. - Dispositions particulières applicables à la chaîne

de télévision nationale thématique « AFLAM »

Article 76. - Objet

Les dispositions de la présente section s'appliquent à la chaîne de télévision nationale thématique de cinéma dénommée « AFLAM » et diffusée sur le territoire national par la télévision numérique terrestre TNT.

La présente chaîne est un service édité par la SNRT et soumis aux dispositions du cahier des charges de la SNRT tel qu'il a été approuvé par la Haute autorité de la communication audiovisuelle le 4 janvier 2006.

Article 77. - Horaire de diffusion

La chaîne diffuse ses programmes au moins 18h par jour. Article 78. - Caractéristiques générales de la programmation La chaîne propose une programmation thématique basée sur la fiction cinématographique et télévisuelle, ayant pour but de divertir, d'éduquer et de cultiver le public le plus large.

Elle s'attache à diffuser les œuvres de fiction nationale arabe et étrangère, dans la diversité de leurs genres, de leurs durées et de leurs formats.

La chaîne s'attache à consacrer une part respectable dans sa grille des programmes au développement et à la promotion de la culture cinématographique chez le public.