BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5974 du 1er septembre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

2008

A cet effet, elle diffuse des émissions d'information, d'entretien, de débat et de reportage avec la participation de spécialistes.

Elle s'attache, également, à diffuser, dans des créneaux horaires convenables, des œuvres de fiction destinées au jeune public, particulièrement celles ayant une portée éducative. Elle consacre une partie de la programmation adaptée à leurs attentes.

Elle contribue à la promotion de la production nationale et assure la promotion des festivals cinématographiques du Maroc.

Elle contribue, à travers son offre de programmes, au développement de la culture cinématographique et audiovisuelle, et participe, notamment à l'éducation à l'image des jeunes publics.

Elle participe à la promotion du cinéma en donnant aux téléspectateurs l'envie de fréquenter les salles de cinéma.

Elle participe à la valorisation de la diversité culturelle et linguistique du Maroc, par la diffusion d'œuvre de fiction télévisuelle et cinématographique d'expression amazighe.

Cette programmation comporte les genres suivants :

• les œuvres de fiction cinématographique : comédie, drame,

aventure, action, fantastique, science-fiction ... etc. ;

• les œuvres de fiction télévisuelle : téléfilms, feuilletons, séries, sitcoms, sketchs, caméra cachée ... etc. ;

• les pièces de théâtre ;

• les transmissions et couverture d'événements cinématographiques et télévisuels, notamment les festivals ;

• des programmes de promotion, telles que les bandes annonces, les spots, les capsules... etc.

Article 79. - Quotas de diffusion

La chaîne diffuse, régulièrement, à différents horaires de la journée, au moins 120 h par semaine d'œuvre de fiction et de théâtre.

Les programmes de fiction d'origine marocaine bénéficient d'une exposition privilégiée, la diffusion devant commencer entre 21 h et 22 h. Elles sont diffusées en langues arabe, en amazigh ou en dialecte marocain ou d'autres langues et représentent au moins 20 heures de diffusion du temps d'antenne hebdomadaire de la chaîne.

Par ailleurs, la chaîne diffuse, régulièrement, à différents horaires de la journée, au moins 2 pièces de théâtre par mois. Celles d'origine marocaine bénéficient d'une exposition privilégiée, la diffusion devant commencer entre 21, h et 22 h.

Article 80. - Messages de promotion

La chaîne diffuse, au moins une fois par semaine, des capsules, des bandes annonces ou spots pour promouvoir les sorties de films dans les salles et les présentations de pièces de théâtre, ainsi que la programmation des œuvres de fiction et de théâtre sur les autres chaînes éditées par les sociétés nationales de l'audiovisuel public.

Article 81. - Publicité

La chaîne est autorisée à diffuser des séquences publicitaires, comportant chacune un ou plusieurs messages publicitaires.

Chaque séquence publicitaire ne peut excéder une durée de 2 minutes. La durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 4 minutes par heure en moyenne annuelle.

N° 5974 - 2 chaoual 1432 (1-9-2011)

Pour une heure donnée, la durée totale des séquences publicitaires ne peut excéder 10 minutes.

Les œuvres de fiction peuvent être interrompues une fois pour une durée de 50mn et deux fois au maximum pour une durée de 90 mn et plus.

Section VIII. - Dispositions particulières applicables à la chaîne

de télévision nationale « Tamazighte »

Article 82. - Présentation générale

La SNRT édite un service de télévision appelé la « Chaîne Tamazighte ». Ce service respecte toutes les dispositions générales du cahier des charges de la SNRT.

La « Chaîne Tamazighte » est une télévision généraliste de proximité, qui assure une large diversité dans sa grille des programmes. Elle traduit la volonté de doter notre pays d'un moyen de communication moderne pour valoriser l'Amazighité dans toute son étendue linguistique, culturelle, artistique et civilisationnelles. Elle est l'outil de l'expression de la diversité culturelle qui renforce l'unité de notre pays et l'identité marocaine. La « Chaîne Tamazighte » véhicule les valeurs d'un Maroc ouvert, tolérant et moderne.

La « Chaîne Tamazighte » propose des programmes conçus et produits entièrement, doublés ou sous-titrés en amazighe. Toutefois dans un esprit d'ouverture elle peut diffuser des programmes sur la culture amazighe dans d'autres langues.

Article 83. - Objet

Les dispositions de la présente section s'appliquent à la chaîne de télévision nationale dénommée « Chaîne Tamazighte » diffusée par voie numérique terrestre (TNT) sur le territoire national, par satellite et qui peut être simultanément et intégralement diffusée par tout autre procédé technique.

Article 84. - Horaire de diffusion

La « Chaîne Tamazighte » diffuse ses programmes pour une durée quotidienne de 6 heures du lundi au vendredi et de 10 heures le samedi et le dimanche. Cette durée sera revue à la hausse une année après le démarrage de la diffusion, en prenant en compte les possibilités offertes à cet effet.

Article 85. - Caractéristiques générales de la programmation La « Chaîne Tamazighte » propose une programmation de référence généraliste et diversifiée, d'expression majoritairement amazighe, tendant à satisfaire les besoins d'information, de culture, d'éducation et de divertissement, du public marocain amazighophone le plus large.

La SNRT s'engage, dans le cadre de ses missions de service public, à contribuer à travers la « Chaîne Tamazighte » à la valorisation et au rayonnement de la culture et de la langue amazighe en tant que partie intégrante de la culture et de la civilisation marocaines.

Cette programmation comporte les programmes suivants : • des journaux et magazines d'informations politiques et générales ;

• magazines de société ;

• magazines culturels, documentaires, émissions de connaissance et d'éducation ;

• programmes consacrés à la religion ;

• émissions de vie pratique ;