BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5984 du 6 octobre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5984 - 8 kaada 1432 (6-10-2011)

TEXTES PARTICULIERS

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 936-11 du 7 joumada | 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada Il 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;

Sur proposition du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace ;

Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;

Après avis de la commission sectorielle des équivalences des diplômes du 8 février 2011,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture visé « à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du baccalauréat, série « scientifique ou technique ou d'un diplôme reconnu équivalent, « est fixée ainsi qu'il suit :

..... .... « - Degree of master of architecture délivré par New Jersey « School of architecture - New Jersey Institute of Jersey « technology - U.S.A, le 17 mai 2008, assorti du degree of « bachelor of architecture délivré par le même institut le « 26 mai 2005. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 7 joumada | 1432 (11 avril 2011).

AHMeD AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5983 du 5 kaada 1432 (3 octobre 2011).

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2041-11 du 10 chaabane 1432 (12 juillet 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424

(4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

LE MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CAPRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 juin 2011;

Après avis de la ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en urologie est fixée ainsi qu'il « suit :

«........ ....

« France :

... .... «- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie urologique, délivré par l'université de Versailles «Saint-Quentin-En-Yvelines le 21 décembre 2010, assorti «d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Fès le 2 juin 2011. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 chaabane 1432 (12 juillet 2011).

AHMED AKHCHICHINE.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5983 du 5 kaada 1432 (3 octobre 2011).

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