BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5988 du 20 octobre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)

ANNEXE 1

Liata des a loctions i et man la enges doueilua matorie du permis

de conduire ;

- Incapacités physiques compatibles avec la conduite des véhicules à moteur.

Principe

En règle générale, quel que soit la catégorie, le permis de conduire ne doit être ni délivré, ni étendu, ni renouvelé à une personne atteinte d'une affection mentionnée dans la présente liste, susceptible de constituer ou d'entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d'un véhicule à moteur. La décision est laissée à l'appréciation du médecin ou de la commission d'appel après avis d'un médecin spécialiste si nécessaire.

Groupe 1 : (catégories A1, Numéro Affections A et B, E (B)

Groupe 2 :

(catégories B

usage transport Observations

public

C, E (C), D, E(D)

Classe I. - Cardiologie

coronaropathies

Syndrome

1.1 coronaire aigu

infarctus aigu Incompatibilité myocarde angine

de poitrine instable

Coronaropathie Compatibilité asymptomatique sous réserve en angine de d'un suivi poitrine stable cardiologique

Angioplasties

asymptomatique et Compatibilité angine de poitrine temporaire 1an stable

Pontage Compatibilité aorto-coronaire temporaire 1an

| La conduite sera Incompatibilité autorisée selon avis

spécialisé

Compatibilité sous Avis spécialisé et réserve d'un suivi surveillance régulière cardiologique nécessaires

Avis spécialisé et suivi Compatibilité

temporaire 6mois cardiologique sont ¡ nécessaires

Avis spécialisé et , Compatibilité surveillance temporaire 1an cardiologique

nécessaires