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BULLETIN OFFICIEL
N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)
ANNEXE 1
Liata des a loctions i et man la enges doueilua matorie du permis
de conduire ;
- Incapacités physiques compatibles avec la conduite des véhicules à moteur.
Principe
En règle générale, quel que soit la catégorie, le permis de conduire ne doit être ni délivré, ni étendu, ni renouvelé à une personne atteinte d'une affection mentionnée dans la présente liste, susceptible de constituer ou d'entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d'un véhicule à moteur. La décision est laissée à l'appréciation du médecin ou de la commission d'appel après avis d'un médecin spécialiste si nécessaire.
Groupe 1 : (catégories A1, Numéro Affections A et B, E (B)
Groupe 2 :
(catégories B
usage transport Observations
public
C, E (C), D, E(D)
Classe I. - Cardiologie
coronaropathies
Syndrome
1.1 coronaire aigu
infarctus aigu Incompatibilité myocarde angine
de poitrine instable
Coronaropathie Compatibilité asymptomatique sous réserve en angine de d'un suivi poitrine stable cardiologique
Angioplasties
asymptomatique et Compatibilité angine de poitrine temporaire 1an stable
Pontage Compatibilité aorto-coronaire temporaire 1an
| La conduite sera Incompatibilité autorisée selon avis
spécialisé
Compatibilité sous Avis spécialisé et réserve d'un suivi surveillance régulière cardiologique nécessaires
Avis spécialisé et suivi Compatibilité
temporaire 6mois cardiologique sont ¡ nécessaires
Avis spécialisé et , Compatibilité surveillance temporaire 1an cardiologique
nécessaires