BULLETIN OFFICIEL
N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)
Numéro Affections Groupe 1 : léger
2305
Groupe 2 : Groupe 1 : (catégories B
usage transport
(catégories A1, A) | (catégories B et E(B) |
|5 1.3. Amputation | Incompatibilité (voil
public C, D, E(C)
et E (D)
Incompatibilité (voir Compatibilité sous
main, avant-bras, (paragraphe 5.1.1). (bras
5. 1. 4. Raideurs
Incompatibilité. réserve
d'aménagement du véhicule : (1. Boule /placée sur le quart supérieur du volant du coté opposé de la lésion,
2. boite à vitesse automatique,
3. frein secondaire du coté opposé à la ¡lésion et 4. toutes les commandes
peuvent être
actionnées sans que le volant soit relâché)
lésions fixées des nerfs, des os, des Avis du spécialiste si nécessaire, en cas de Incompatibilité des
des membres
lésions fixées des
articulations, des tendons ou des muscies
supérieurs
nerfs, des os, des
entraînant une diminution importante de la
fonction.
articulations, des tendons ou des muscles
Les ankyloses, les arthrodèses du coude et entraînant un e l'épaule non douloureuses en positio
diminution
de fonction pour la conduite automobile
sont compatibles. 5.2 Membres L'aptitude à la
inférieurs: conduite est laissée
à l'appréciation du 5.2.1. Amputation [médecin
pied ou jambe examinateur.
Avis du spécialiste en cas de permis avec
aménagement.
importante de la fonction.
La nécessité d'un Incompatibilité aménagement sera i devant toute envisagée en fonction infirmité des du handicap, de son [jambes même évolutivité, de la unilatérale. qualité du moignon et de l'adaptation
fonctionnelle à
l'appareillage.
Si amputation du coté droit.:
1. L'embrayage
automatique, 2. inversion de
l'accélérateur
Si amputation coté gauche
1. Boite à vitesse
automatique ou 2. port d'une
prothèse