BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5988 du 20 octobre 2011

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BULLETIN OFFICIEL

N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)

Numéro Affections Groupe 1 : léger

2305

Groupe 2 : Groupe 1 : (catégories B

usage transport

(catégories A1, A) | (catégories B et E(B) |

|5 1.3. Amputation | Incompatibilité (voil

public C, D, E(C)

et E (D)

Incompatibilité (voir Compatibilité sous

main, avant-bras, (paragraphe 5.1.1). (bras

5. 1. 4. Raideurs

Incompatibilité. réserve

d'aménagement du véhicule : (1. Boule /placée sur le quart supérieur du volant du coté opposé de la lésion,

2. boite à vitesse automatique,

3. frein secondaire du coté opposé à la ¡lésion et 4. toutes les commandes

peuvent être

actionnées sans que le volant soit relâché)

lésions fixées des nerfs, des os, des Avis du spécialiste si nécessaire, en cas de Incompatibilité des

des membres

lésions fixées des

articulations, des tendons ou des muscies

supérieurs

nerfs, des os, des

entraînant une diminution importante de la

fonction.

articulations, des tendons ou des muscles

Les ankyloses, les arthrodèses du coude et entraînant un e l'épaule non douloureuses en positio

diminution

de fonction pour la conduite automobile

sont compatibles. 5.2 Membres L'aptitude à la

inférieurs: conduite est laissée

à l'appréciation du 5.2.1. Amputation [médecin

pied ou jambe examinateur.

Avis du spécialiste en cas de permis avec

aménagement.

importante de la fonction.

La nécessité d'un Incompatibilité aménagement sera i devant toute envisagée en fonction infirmité des du handicap, de son [jambes même évolutivité, de la unilatérale. qualité du moignon et de l'adaptation

fonctionnelle à

l'appareillage.

Si amputation du coté droit.:

1. L'embrayage

automatique, 2. inversion de

l'accélérateur

Si amputation coté gauche

1. Boite à vitesse

automatique ou 2. port d'une

prothèse