BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5988 du 20 octobre 2011

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2308 BULLETIN OFFICIEL N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011)

ANNEXE N° 2 LES SYMBOLES DESIGNANT LES RESTRICTIONS A LA CONDUITE, LES AMENAGEMENTS OU APPAREILS SPECIFIQUES QUI DOIVENT

ETRE INDIQUES SUR LE PERMIS DE CONDUIRE

01.01 Lunettes 01.01 Lunettes

01.02 Lentille(s) de contact

01.03 Verre protecteur

01.04 Lentille opaque

01.05 Couvre-œil

01.06 Lunettes ou ientilles de contact 02.01 Prothèse auditive pour une oreille 02.02 Prothèse auditive pour les deux oreilles 03.01 Prothèse/orthèse d'un/des membre(s) supérieur(s) 03.02 Prothèse/orthèse d'un/des membre(s) inférieur(s) 05.01 Restreint aux trajets de jour (par exemple: une heure après le lever du soleil et une heure avant le coucher)

05.02 Restreint aux trajets dans un rayon de ... km du lieu de résidence du titulaire, ou uniquement à l'intérieur d'une ville/d'une région ... 05.03 Conduite sans passagers

05.04 Restreint aux trajets à vitesse inférieure ou égale à ... km/h 05.05 Conduite uniquement autorisée accompagnée d'un titulaire de permis de conduire 05.06 Sans remorque

05.07 Pas de conduite sur autoroute 05.08 Pas d'alcool

10.01 Changement de vitesse manuelle 10.02 Changement de vitesse automatique 10.02 Changement de vitesse automatique 10.03 Changement de vitesse à commande électronique 10.04 Levier de vitesses adapté

10.05 Sans boîte de transmission secondaire 15.01 Pédale d'embrayage adaptée 15.02 Embrayage manuel

15.03 Embrayage autoratique