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BO n° 5988 du 20 octobre 2011

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N° 5988 - 22 kaada 1432 (20-10-2011) BULLETIN OFFICIEL 2309

15.04 Cloisonnement devant la pédale d'embrayage/pédale d'embrayage neutralisée/supprimée

20.01 Pédale de frein adaptée

20.02 Pédale de frein agrandie

20.03 Pédale de frein adaptée pour le pied gauche 20.04 Pédale de frein par semelle

20.05 Pédale de frein à bascule

20.06 Frein de service à main (adapté)

20.07 Utilisation maximale du frein de service renforcé 20.08 Utilisation maximale du frein de secours intégré au frein de service 20.09 Frein de stationnement adapté

20.10 Frein de stationnement à commande électrique 20.11 Frein de stationnement à commande au pied (adapté) 20.12 Cloisonnement devant la pédale de frein/pédale de frein neutralisée/supprimée 20.13 Frein à commande au genou

20.14 Frein principal à commande électrique 25.01 Pédale d'accélérateur adaptée

25.02 Pédale d'accélérateur par semelle 25.03 Pédale d'accélérateur à bascule

25.04 Accélérateur manuel

25.05 Accélérateur au genou

25.06 Servo-accélérateur (électronique, pneumatique, etc.) 25.07 Pédale d'accélérateur placée à gauche de la pédale de frein 25.08 Pédale d'accélérateur placée à gauche 25.09 Cloisonnement devant la pédale d'accélérateur/pédale d'accélérateur neutralisée/supprimée

30.01 Pédales parallèles

30.02 Pédales dans (ou quasi dans) le même plan 30.03 Accélérateur et frein à glissière

30.04 Accélérateur et frein à glissière avec orthèse 30.05 Pédales de frein et d'accélérateur neutralisées/supprimées 30.06 Plancher surélevé

30.07 Cloisonnement sur le côté de la pédale de frein 30.08 Cloisonnement pour prothèse sur le côté de la pédale de freins 30.09 Cloisonnement devant les pédales d'accélérateur et de frein