BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6010 du 5 janvier 2012

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N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3063-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie…..... 117

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3064-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique...... 117

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3068-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture............ 118

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Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement

supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3163-11 du 4 hija 1432 (1°" novembre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... . . . . 118

Entreprise d'assurances et de réassurance

« CNIA Saada Assurance ». - Agrément.

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3501-11 du 10 moharrem 1433 (6 décembre 2011) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance »…......... 118

AVIS ET COMMUNICATIONS

Liste des comptables agréés pour l'année 2012......... 120

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