N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3063-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie…..... 117
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3064-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique...... 117
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3068-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture............ 118
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Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3163-11 du 4 hija 1432 (1°" novembre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture... . . . . 118
Entreprise d'assurances et de réassurance
« CNIA Saada Assurance ». - Agrément.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3501-11 du 10 moharrem 1433 (6 décembre 2011) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance »…......... 118
AVIS ET COMMUNICATIONS
Liste des comptables agréés pour l'année 2012......... 120
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