BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6010 du 5 janvier 2012

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3239-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

LA MINISTRE DE 1: ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE LA MINISTRE DE 1. ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau el de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3013-11 du 14 rejeb 1432 (17 juin 2011) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 8 rejeb 1432 (10 juin 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Haha l » est délivré « pour une période initiale de quatre années et six mois à « compter du 20 juin 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).

AMINA BENKHADRA.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3240-11 n° 3240-11 du 27 kaada 1432

(25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;

:

N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3013-11 du 14 rejeb 1432 (17 juin 2011) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 8 rejeb 1432 (10 juin 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1466-07 du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Haha 2 » est délivré «pour une période initiale de quatre années et six mois à « compter du 20 juin 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).

AMINA BENKHADRA.

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3241-11 du 27 kaada 1432 l'environnement (25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de i recherche des hydrocarbures dit « Haha 3-» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3013-11 du 14 rejeb 1432 (17 juin 2011) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Haha » conclu, le 8 rejeb 1432 (10 juin 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1467-07 du 4 joumada Il 1428 (20 juin 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Haha 3 » est délivré « pour une période initiale de quatre années et six mois à « compter du 20 juin 2007. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).

AMINA BENKHADRA.

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