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Arrêté

Arrêté n° 3239-11 du 25 octobre 2011

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited

L'essentiel

L'arrêté n° 3239-11 du 25 octobre 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 102 (page 74 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3239-11
Date de l'acte
25 octobre 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6010 du 5 janvier 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3239-1125 octobre 2011 : Date de l'acte ; 5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012201225 octobre 20115 janvier 201225 octobre 2011 : Date de l'acte5 janvier 2012 : Publication, BO n° 6010 du 5 janvier 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6010 du 5 janvier 2012, page 74

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BO n° 6010 du 5 janvier 2012, édition française : 104 pages, 62 actes.

  • Arrêté n° 3241-11 du 25 octobre 2011

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (

    page 74

  • Arrêté n° 2645-11 du 4 juillet 2011

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Foum Assaka Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco» et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ».

    page 73

  • Arrêté n° 3325-11 du 25 octobre 2011

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore I», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

    page 75

Voir les 62 actes du BO n° 6010

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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