Arrêté n° 1465-07 du 20 juin 2007
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited
L'arrêté n° 3239-11 du 25 octobre 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6010 (édition de traduction officielle) du 5 janvier 2012, page 102 (page 74 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « Haha » conclu le 8 rejeb 1432 (10 juin 2011) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6010 du 5 janvier 2012, édition française : 104 pages, 62 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Haha 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Petroleum Exploration (
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Foum Assaka Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco» et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited ».
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore I», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3239-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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