N° 6010 - 11 safar 1433 (5-1-2012)
107
BULLETIN OFFICIEL
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC», le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore VII ».
ART. 2. - Les limites du permis visé à l'article premier ci-dessus, qui couvre une superficie de 1993,4 Km?, teiles qu'elles figurent sur la carte annexée à l'original du présent arrêté, sont définies comme suit :
a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 9 de coordonnées géographiques Datum WGS 1984 suivantes :
Points Latitude Longitude
1 25° 53'30.041" N 16° 51' 13.178" W 2 25° 53'38.402" N 16° 39'43.465" W
25° 53'44.971" N 16° 29' 39.901" W 4 25° 39 33.539" N 16° 29' 29.243" W 5 25° 39'35.305" N 16° 26'33.541" W 6 25° 24'18.176" N 16° 26'22.580" W 7 25° 24' 6.067" N 16° 44' 58.892" W 8 25° 29' 54.411" N 16° 45' 3.931" W 9 25° 29' 50.148" N 16° 50' 51.224" W
b) Par la ligne droite joignant le point 9 au point 1.
ART. 3. - Le permis de recherche « Cap Boujdour Offshore VII » est délivré pour une période initiale d'une année et six mois à compter du 5 septembre 2011.
ART. 4. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).
AMINA BENKHADRA.
•
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3332-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore VIII », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu la loi n° 21-90 relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle qu'elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment son article 22 ;
Vu le décret n° 2-93-786 du 18 joumada | 1414 (3 novembre 1993) pris pour l'application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment son article 7 ;
Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3014-11 du 2 chaoual 1432 (1er septembre 2011) septembre 2011) approuvant l'accord pétrolier « Cap Boujdour Offshore » conclu, le 5 chaabane 1432 (7 juillet 2011), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »;
Vu la demande du permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore VIII » déposée, le 8 juillet 2011, conjointement par l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC» le permis de recherche d'hydrocarbures dit « Cap Boujdour Offshore VIII ».
ART. 2. - Les limites du permis visé à l'article premier ci-dessus, qui couvre une superficie de 1987,2 Km'; telles qu'elles figurent sur la carte annexée à l'original du présent arrêté, sont définies comme suit :
a) Par les lignes droites joignant successivement les points 1 à 8 de coordonnées géographiques Datum WGS 1984 suivantes :
Points Latitude Longitude
25º 24'18.176" N 16° 26' 22.580" W 2 25° 24' 29.652" N 16° 3'55.612" W •3 25° 21' 13.975" N 16° 3'53.896" W 4 25° O' 4.309" N 16° 3'42.877" W 5 25° 0' 0.094" N 16° 12' 53.600" W
24° 59' 48.705" N 16° 33'16.892" W 7 25° 12'48.691" N 16° 33'26.766" W 8 25' 12'53.070" N 16° 26'14.488" W
b) Par la ligne droite joignant le point 8 au point 1.
ART. 3. - Le permis de recherche « Cap Boujdour Offshore VIII » est délivré pour une période initiale d'une année et six mois à compter du 5 septembre 2011.
ART. 4. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 kaada 1432 (25 octobre 2011).
AMINA BENKHADRA.