BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6040 du 19 avril 2012

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N° 6040 - 27 joumada I 1433 (19-4-2012)

BULLETIN OFFICIEL

équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 novembre 2011 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins, •

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. — La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent « est fixée ainsi qu'il suit :

'…...... ....

«Espagne :

.... ....

«- Titulo de licenciada en medicina, délivré par universitat « de Valencia - Espagne. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 rabii II 1433 (6 mars 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6039 du 24 joumada I 1433 (16 avril 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 986-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2191-04 du 14 kada 1425

(27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 27 septembre 2011 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :

« Article premier: - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie est fixée « ainsi qu'il suit :

«..... .... ....

« France :

«........ ... .... «- Diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie « délivré par l'université Montpellier 1 - France. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 rabii II 1433 (6 mars 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6039 du 24 joumada I 1433 (16 avril 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 987-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, l'arrêté nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 30 novembre 2011 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et « plastique est fixée ainsi qu'il suit :

. . . .

« France :

«....

«- Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, délivré « par l'université Paris VII - France - le 24 janvier 2011 « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 16 novembre 2011. » ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 13 rabii II 1433 (6 mars 2012).

LaHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6039 du 24 joumada I 1433 (16 avril 2012).

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