BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6058 du 21 juin 2012

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N° 6058 - 1e5 chaabane 1433 (21-6-2012) BULLETIN OFFICIEL 2263

Éléments à transmettre

TRANSMETTRE les éléments indiqués ci-dessous, sauf dispositions contraires : a) les éléments des lignes grisées, au-dessus de la case 3 ; 0) en commençant par la séquence <<=Ü(FPL de la case 3 ous les siones et toutes les données contenus dans les cases non grisées. jusqu'à la séquence )<<=[à la fir de la case 18 ;

des signaux d'alignement additionnels s'il y a lieu pour qu'aucune ligne des cases 15 ou 18 ne comporte plus de 69 caractères. Le signal d'alignement ne doit être inséré qu'à la place d'un espace, de manière à ne couper aucune séquence de données ;

des signaux lettres et des signaux chiffres (non imprimés à l'avance sur le formulaire) s'il y a lieu ;

c) la Fin RSFTA, comme suit :

Signal de fin de Texte

a) un signal LETTRES

b) deux RETOURS DE CHARIOT, un CHANGEMENT DE LIGNE Séquence de dévidement de page

Sept CHANGEMENTS DE LIGNE

Signal de fin de Message

Quatre lettres N.

.1.4. Instructions sur la transmission d'un message de plan de vol complémentaire (SPL)

Éléments à transmettre

Transmettre les éléments indiqués ci-dessous, sauf dispositions contraires : a) indicateur de priorité RSFTA, indicateurs de destinataire <<=, heure de dépôt, indicateur d'origine «=Det, s'il y a lieu, identification précise des destinataires et/ou de l'expéditeur ; b) en commençant par la séquence <<=D(SPL : tous les signes et toutes les données figurant dans les parties non grisées des cases 7, 13, 16 et 18, excepté que la parenthèse gauche « ) » figurant à la fin de la case 18 ne doit pas être transmise ; puis les signes figurant dans la partie non grisée de la case 19, jusqu'à la séquence )«Dinclusivement de cette case ; des signaux d'alignement additionnels s'il y a lieu pour qu'aucune ligne des cases 18 et 19 ne comporte plus de 69 caractères. Le signal d'alignement ne doit être inséré qu'à la place d'un espace de manière à ne couper aucune séquence de données ;

des signaux lettres et des signaux chiffres (non imprimés à l'avance sur le formulaire) s'il y a lieu ; c) la Fin RSFTA, comme suit :

Signal de fin de Texte

a) un signal LETTRES

b) deux RETOURS DE CHARIOT, un CHANGEMENT DE LIGNE Séquence de dévidement de page

Sept CHANGEMENTS DE LIGNE

Signal de fin de Message

Quatre lettres N.