BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6084 du 20 septembre 2012

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N° 6084 - 3 kaada 1433 (20-9-2012) BULLETIN OFFICIEL 2619

ANNEXE A LA DECISION PORTANT

HOMOLOGATION DE NORMES MAROCAINES

NM 01.4.108:2012 : Fil machine en acier non allié destiné au tréfilage et/ou au laminage à froid - Prescriptions générales ;

NM ISO 9735 :2012 : Echange de données informatisées pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (IC 17.8.010);

NM ISO 9735-1:2012 Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 1: Règles de syntaxe communes à l'ensemble des parties (IC 17.8.011) ;

NM ISO 9735-2:2012 : Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 2: Règles de syntaxe spécifiques à l'EDI par lots (IC 17.8.012);

NM ISO 9735-3 : 2012 : Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 3: Règles de syntaxe spécifiques à l'EDi interactif (IC 17.8.013) ;

NM ISO 9735-4:2012 : Echange de données Informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 4: Rapport de syntaxe et de service pour l'EDI par lots (type de message CONTRL) (IC 17.8.014) ;

NM ISO 9735-5:2012: Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 5: Règles de sécurité pour EDI par lots (authenticité, intégrité et non-répudiation de l'origine) (IC 17.8.015) ;

NM ISO 9735-6:2012 : Echange de données Informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 6: Message sécurisé pour l'authentification et accusé de réception (type de message AUTACK) (IC 17.8.016) ;

NM ISO 9735-7:2012 Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 7: Règles de sécurité pour l'EDI par lots (confidentialité) (IC 17.8.017) ;

NM ISO 9735-8:2012 : Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 8: Données associées en EDI (IC 17.8.018) ;

NM ISO 9735-9:2012 : Echange de données informatisé pour l'administration, le commerce et le transport (EDIFACT) - Règles de syntaxe au niveau de l'application (numéro de version de syntaxe: 4, numéro d'édition de syntaxe: 1) - Partie 9: Clé de sécurité et message de gestion de certificat (type de message KEYMAN) (IC 17.8.019);