Arrêté n° 2626-12 du 16 juillet 2012
fixant lęs termes de l'avis indiquant les dangers du benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour "prévenit cette intoxication et en éviter le retour.
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fixant lęs termes de l'avis indiquant les dangers du benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour "prévenit cette intoxication et en éviter le retour.
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BULLETIN OFFICIEL
N° 6092 - 2 hija 1433 (18-10-2012)
Arrêté du ministre de l'emploi et de la formation professionnelle n° 2626-12 du 26 chaabane 1433 (16 juillet 2012) fixant lęs termes de l'avis indiquant les dangers du benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour "prévenit cette intoxication et en éviter le retour.
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LE MINISTRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, Vu le décret n° 2-08-528 du 25 joumada 1 1430 (21 mai 2009) relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur à 1% en volume, notamment son article 15 ;
Après avis du ministre de la santé,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - En application des dispositions dispositions de l'article 15 du décret susvisé n° 2-08-528 du 25 joumada | 1430 (21 mai 2009), sont fixés tels qu'ils sont annexés au présent arrêté, les termes de l'avis indiquant les dangers de benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour prévenir cette intoxication et en éviter le retour, que les chefs d'établissements sont tenus d'afficher.
ART. 2. - Le présent arrêté prend effet à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel. Sont abrogés, à compter de la même date, toutes les dispositions contraires, notamment l'arrêté du 27 août 1952 fixant les termes de l'avis indiquant les dangers du benzolisme:
Rabat, le 26 chaabane 1433 (16 juillet 2012).
ABDELOUAHAD SOUHAIL.
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ANNEXE de l'arrêté du ministre de l'emploi et de la formation
professionnelle n° 2626-12 du 26 chaabane 1433 (16 juillet 2012)
AVIS
Les dangers du benzolisme ainsi que les précautions à prendre pour prévenir cette intoxication et en éviter le retour
1.- Les dangers du benzolisme
La voie d'absorption du benzène (hydrocarbure pur) est principalement pulmonaire (50% du produit inhalé est absorbé par voie respiratoire) mais la pénétration percutanée peut prédominer si le benzène est sous forme liquide.
Le benzène émet même à la température normale des : vapeurs toxiques, d'odeur peu intense et parfois agréable qui se diffusent dans l'atmosphère.
A fortes doses, le benzène, comme tout solvant lipophile, exerce un effet déprimant sur le système nerveux central. A faibles doses, il a une action directe sur la moelle osseuse.
De même tout travail qui nécessite un contact fréquent avec les hydrocarbures benzéniques (benzène et ses homologues : toluène, xylène, etc.) expose à une intoxication grave.
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1. Intoxication aigue
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• 115 Elle résulte de l'inhalation de vapeurs de benzène. Dans les formes légères? excitation herveuse puis dépression, trouble de la parole, céphalées, vertiges, insomnies, nausées, paresthésies des mains et les pieds, fatigue. En cas d'exposition sévère ou prolongée : narcose, convulsions et mort. L'exposition à une concentration de 20000 ppm est rapidement fatale. La dose létale par voie orale est estimée à 15 millilitres pour l'adulte. L'inhalation par voie aérienne peut engendrer un œdème hémorragique.
2. Intoxication chronique
L'intoxication chronique qui constitue constitue le véritable benzolisme professionnel, résulte de l'inhalation répétée de petites quantités de vapeurs. Cette intoxication se produit donc longuement et de façon insidieuse, d'autant plus que l'attention du salarié n'est attirée par aucun phénomène douloureux ou troubles graves.
Le benzolisme professionnel est surtout caractérisé par une aplasie de la moelle osseuse entraînant une réduction du taux des plaquettes puis des globules blancs polynucléaires et enfin des érythrocytes et par des lésions du sang consistant en particulier en une anémie progressive qui peut donner la mort lorsqu'elle n'est pas rapidement traitée.
L'attention sur ces lésions sanguines peut être attirée par une fatigue anormale, une pâleur des téguments ou enfin des hémorragies (règles abondantes et prolongées, saignements du nez etc.) et ecchymoses spontanées.
Certains sujets présentent une susceptibilité spéciale vis-à-vis des benzols (les produits commerciaux contenant un certain pourcentage de toluène et de xylène) et peuvent, dans ces conditions, êtré atteints peu de temps après leur entrée en contact avec le toxique. Cette prédisposition, que peut révéler un examen précoce du sang, commande l'éloignement définitif de la profession, Elle existe toujours chez les sujets qui ont déjà été atteints d'anémie benzolique ; aussi ces salariés ne doivent-ils, en aucun"cas, être occupés à un emploi qui risque de les mettre en contact avec des vapeurs d'hydrocarbure benzénique, même s'ils semblent complètement guéris ou s'ils ne manipulent pas eux même le produit nocif.
II.- Les précautions à prendre pour prévenir cette intoxication
et en éviter le retour
Les mesures indiquées ci-après permettent d'éviter l'intoxication benzolique professionnelle ou tout au moins d'en réduire considérablement le danger.
1. Mesures médicales
a) Examen d'embauche
L'employeur est tenu de soumettre tout candidat à l'embauche à un examen par le médecin du travail. Celui-ci décidera de l'aptitude ou non du salarié à occuper un poste exposant au benzène.
b) Examens périodiques
La mesure de protection la plus efficace est l'examen périodique des salariés appelés à se trouver en contact avec les produits contenant du benzène. Ces salariés doivent donc, dans leur intérêt, accepter de se laisser examiner par le médecin du travail qui peut déceler, en particulier, par l'étude du sang, des intoxications parfois avancées chez des sujets, qui n'éprouvant aucun trouble, ne se croient pas malades. Ainsi peuvent être évitées des intoxications graves, trop souvent.
relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux en benzène est supérieur