BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6092 du 18 octobre 2012

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N° 6092 - 2 hija 1433 (18-10-2012)

BULLETIN OFFICIEL

2. Mesures techniques de prévention

Il faut remplacer le benzène par un solvant moins toxique. Quand aucun substitut ne peut remplacer le benzène, on a recours aux autres mesures de protection qui sont les mesures générales de protection collective et les mesures particulières de protection collective.

a) Mesures générales

Les mesures générales de protection collective sont des mesures de prévention visant à éviter l'exposition régulière ou occasionnelle d'un salarié à un danger. Ces mesures sont généralement les suivantes :

- ventilation et assainissement de l'air (dont le captage à la

source des polluants) ;

- utilisation d'un système clos ;

- mécanisation des méthodes de travail...

Les vapeurs nocives du benzène seront évacuées au fur et à mesure de leur production lorsqu'il ne sera pas possible d'utiliser des appareils rigoureusement clos.

Le but de l'installation de la ventilation et de l'assainissement de l'air est de mettre en œuvre tous les moyens pour que les concentrations en produits contenant du benzène soient les plus basses possibles. Parmi ces moyens :

- ventilation par captage localisé des polluants à leur source

d'émission (ou ventilation locale) ;

- ventilation générale des locaux.

La ventilation locale par aspiration (captage à la source) doit être privilégiée, en particulier lorsque les vapeurs de benzène sont émises par un procédé de travail. C'est une mesure qui consiste à canaliser le flux de polluants émis vers une installation de ventilation et d'élimination, évitant ainsi sa diffusion dans l'atmosphère du local de travail. Cette aspiration doit se faire au plus près du point d'émission, ceci afin de maximiser l'efficacité du système.

La ventilation générale ne doit être envisagée en tant que technique principale d'assainissement de l'air que si le recours à une technique de ventilation locale est techniquement impossible ou lorsque les vapeurs de benzène sont émises à un très faible débit. En effet, elle opère par dilution des polluants à l'aide d'un apport d'air neuf afin de diminuer les concentrations des vapeurs dangereuses pour les amener à des valeurs aussi faibles que possible. Mais elle ne réduit pas la quantité totale de polluants émis dans un atelier. Son emploi exclusif est généralement non satisfaisant et se traduit par l'existence d'une pollution résiduelle.

L'installation doit être conçue de façon à permettre un entretien aisé et à faciliter les interventions (mesures, maintenance, réparations).

Un certain nombre de paramètres sont susceptibles de varier dans le temps du fait de modifications apportées au procédé ou au poste de travail, remettant ainsi en cause le bon fonctionnement ou l'efficacité de l'ensemble. Il faut donc vérifier régulièrement l'efficacité de l'installation : des contrôles périodiques (techniques, chimiques, aérauliques) doivent être réalisés.

Dans leur propre intérêt, les salariés ne devront en aucune manière entraver le fonctionnement des dispositifs de ventilation ou d'aspiration.

En principe, ces vapeurs seront captés d'une manière descendante. En cas d'impossibilité, elles le seront horizontalement avant leur entrée dans les canalisations de l'appareil d'aspiration proprement dit.

Les prélèvements pour l'analyse d'air en vue du contrôle de l'installation, devront être effectués à la hauteur des voies respiratoires des ouvriers dans leur zone de travail.

Une disposition et un aménagement judicieux des locaux de travail réduiront au minimum le nombre des personnes exposées.

Les salariés dont le travail ne comporte de produits nocifs seront occupés, sauf impossibilité, dans des ateliers séparés.

b) Mesures particulières

Les mesures particulières de protection collective sont aussi des mesures de prévention visant à éviter l'exposition régulière ou occasionnelle d'un salarié et qui sont applicables dans certaines conditions de travail et dans certains types d'industrie (comme l'industrie du caoutchouc et des vêtements imperméables ; l'industrie de la chaussure (colle) ; la peinture ; la miroiterie (vernis) ; l'imprimerie (héliogravure) ; l'industrie de nettoyage à sec ; le dégraissage de pièces métalliques ; les laboratoires de chimie et de biologie).

Les vapeurs seront captées au lieu même de leur production sur les tables de travail ou leur périphérie dans les industries de collage ; sur les machines lorsque les dispositifs mécaniques seront utilisés pour l'application de produits renfermant des benzols ( machines rotatives et à feuilles, table de pliage dans les imprimeries, métiers dans la fabrication des tissus imperméables, appareils de lavage et appareils divers pour le nettoyage à sec, etc.), au niveau des pièces à peindre, dans le cas de la peinture au pistolet.

Si l'évaporation du solvant se produit sur une grande surface (industrie du vêtement, du nettoyage à sec, caoutchouc, etc.) des buses d'aspiration supplémentaires pourront être installées au voisinage du sol de l'atelier en raison de la densité élevée des vapeurs.

Exceptionnellement, le captage des vapeurs pourra se faire d'une manière ascendante, lorsque les mélanges d'air et de vapeur de carbure benzénique sont susceptibles d'atteindre des températures relativement élevées (tables chauffantes, métiers servant au gommage des tissus), ou pour des raisons techniques particulières (imprimerie).

Une diffusion convenable dans le local d'air de compensation prélevé à l'extérieur devra être assurée. Un dispositif de réchauffage éventuel de l'air de compensation (aérotherme) est à recommander.

Une insufflation convenable d'air chaud est à recommander particulièrement dans la peinture au pistolet des très grosses pièces (industrie aéronautique, carrosserie, etc.)

Le renouvellement de l'atmosphère générale des ateliers sera assuré, s'il y a lieu, en plaçant au niveau du sol des dispositifs refoulant l'air pollué à l'extérieur.

Dans les cas où il ne sera pas possible d'avoir recours aux dispositifs de protection collective (travaux de peinture dans le bâtiment et les travaux publics) et dans ceux où les appareils de ventilation n'exercent qu'un effet minime sur le renouvellement de l'air (travaux de peinture à l'intérieur de réservoirs), les

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