BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2972 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1 90 - - autres 200 kg - Autres viandes fes animaux de l'espèce ovine fraiches ou réfrigérées :

0204.21 00| - En Carcasses ou demi-carcasses

10| • - de l'espèce domestique 200 kg 90 - autres 200 kg 0204.22 00 - En autres morceaux non désossés

1 10 - - de l'espèce domestique 200 kg : 90 - autres 200 kg 0204.23 00 - Désossées

10 - de l'espèce domestique 200 kg 1 90 - autres 200

kg 0204.30 100 - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

1 10 - de l'espèce domestique 200

kg 1 90 - autres 200 kg

- Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées :

0204.41 00 • - En carcasses ou demi-carcasses

1 10 - de l'espèce domestique 200 kg 1 90 - aulres 200 kg

0204.42 100 - En autres morceaux non désossés

1 10 - - de l'espèce domestique 200 kg 1 90 - autres 200

0204.43 00 - Désossées

10| •- de l'espèce domestique 200

1 90% - autres 200 kg 0204.50 00 | 00 - Viandes des animaux de l'espèce caprine 200 kg 1 02.05 0205.00 00|00|Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches,

[réfrigérées ou congelées 200 kg 02.06 Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine,

[chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.

0206.10 - De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

1 10/00 •-- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - -- autres

911 - - de l'espèce bovine domestique a lise a la dotesmplementaire n° 3 du présent chapite...

10 -— hampe visée à la note complémentaire n° 3 du présent chapitre . 200

90 - - - autres 200

99/00 • - - autres 40

- De l'espèce bovine, congelés :

0206.21 00 - Langues

1 10 - destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - autres :

1 91 - - de l'espèce bovine domestique 40 kg 1 99 - - autres 40 kg

0206.22 100 - Foies

1 10 - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - autres :

1 191 - - de l'espèce bovine domestique 200 kg 199 - - autres 200 kg 0206.29 - Autres

1 10 |00| - destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - autres :

91 - - de l'espèce bovine domestique

1 10 - - - hampe visée à la note complémentaire n° 3 du présent chapitre .. 40

1 90 - - autres 40

1 99/00 - - autres 40

0206.80 : 00 - Autres, frais ou réfrigérés

1 10% - - deslinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - autres :

91 - - des espèces chevaline, asine et mulassière 40 kg 99 - - autres 40 kg 0206.90 - Autres, congelés

10 - foies congelés :

1 10 -- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - - autres

91 - - - des espèces chevaline, asine et mulassière 200 kg 99 *- autres 200 kg 90 • autres

1 10 •~ destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg - - autres :

91 • - des espèces chevaline, asine et mulassière 40 kg 99 - - autres 40 kg