BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2971

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

--- abeilles :

29/00 . - autres 2,5 u 30 0° timportés à leur ordre ou pour ieur compte et conduits directement à ces pars - - animaux destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales,

2,5 u ..autres:

3 91/00 - des espèces gibier 2,5 92|00| - des espèces à poils 2,5 3 99|00 -— - - autres 2,5

02.01 Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraiches ou réfrigérées.

0201.10 00 • En carcasses ou demi-carcasses

- de l'espèce domestique :

= - de veau 200 kg 191 - - de gros bovins 200 kg 1 90| - autres .. 200 kg

0201.20 - Autres morceaux non désossés

- de l'espèce domestique :

11 • - de veau :

1 10 --- morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent chapitre... 200 kg : 1 90 - - - autres 200 kg

19 - de gros bovins :

1 101 • - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent chapitre … 200 kg :

-- autres 200 kg 1 90

90 -autres:

1 10 - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent chapitre. 200 kg : 1 90 -- autres 200 kg

0201.30 - Désossées

- de l'espèce domestique :

11 - de veau :

1 30 - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 200 kg : chapitre.... 200 Kg 1 90 - autres

19 -- de gros bovins : - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 1 10

chapitre .... 200 kg : 90 •- autres 200 kg 1

90 - autres :

1 10 - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent chapitre ..... 200 kg 90 -- autres 200 kg 1

02.02 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.

0202.10 00 - En carcasses ou demi-carcasses

200 kg 10 - - de l'espèce domestique 200

1 90 - autres kg

0202,20 - Autres morceaux non désossés

10| •- de l'espèce domestique :

1 10 - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 200 kg chapitre. 200 kg : 1 90 - autres

90 - autres :

10 - - - morceaux de haute qualité visés à la note complémentaire n° 2 du présent 200 kg

chapitre …. 200 kg 90| •-- autres

0202.30 - Désossées

-- de l'espèce domestique :

1 11/00 - - - viande hachée présentée sous forme de galettes de 45 gr à 150 gr, en sachets en polyéthylène, d'une teneur en matière grasse de 17,5% à 21 % (a) . 10 Kg - 19 -autres visés à la note comme du présen

1 10 200 kg chapitre….. 200 kg - 1 90 . - autres 200 kg

90|00 - autres

02.01 Viandes des animaux de l'espèce ovine ou caprine, fraiche, refrigérées ou

congelées. adres d'agneau fraiches ou réfrigérées

0204.10 00 200 kg - 1 101--- de l'espèce domestique