BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2970 BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

1 1201 --- oies . 1 30% •-- dindons et dindes 1 90% - - - pintades

01.06 Autres animaux vivants

- Mammifères : 0106.11 -- Primates 3 10|00 -—- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des colle

N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Uries Comp

nombre 44 4 nombre ... nombre

-- destines aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés i eur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs les walla 2.5

2.5 -

3 90/00 ---autres 2,5 u nombre 0106.12 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ;

lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

3 10/00 --- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à ¡leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs 2,5 3 90|00--- autres 2,5 nombre

3 90/00 - - - autres 0106.19 -- Autres

1 19|00 - - autres --- camélidés:

3 29|001 - - autres --- autres : 3 30/00 ---- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des coll

2,5 nombre

10 u nombre

...•

-

10 U nombre

- - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.

- autres :

• des espèces domestiques 41/00 - chiens et chats 49/00 - autres 3 - autres :

50 00 - des espèces gibier

- des espèces à poils : 61 00 - chiens et chats 69|00 - autres ... 90 00 - autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 3 10 00

2,5

2,5

2,5

--- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs...

- autres : 3 91|00 -- - tortues

3 99 100 - autres - Oiseaux : 0106.31 - Oiseaux de proie 3 10 00

2,5 U

2,5

2,5 U

- - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs ..

3 90/00 ---autres 2,5

3 90|00 --- autres

0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 3 --- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à

fleur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs

3 90/00 -- - autres

3 90/00 - - - autres 0106.39 - - Autres

- -- pigeons :

--- pigeons :

1 11|00 - - dits «de tir» importés pour les besoins d'une manifestation publique (con-cours) déterminée et conduits directement à destination sous le couvert d'un acquit-à-caution à faire 'décharger par le service des douanes du lieu où est organisé le concour … 2,5 3 12|001--_- nideons vovadeurs 2.5

12/00 - pigeons voyageurs 19100 - autres

- autres : 3 20:00

/..

a leur destin aux parcs zola ius, lationaux ou de cole paris locales montes

- - - autres : 3 30 |00 - autruches ....

~ autres : 91|00 - des espèces gibier 99 00 - autres 0106.90 - Autres

2,5

2,5

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