2970 BULLETIN OFFICIEL
Codification Désignation des Produits
1 1201 --- oies . 1 30% •-- dindons et dindes 1 90% - - - pintades
01.06 Autres animaux vivants
- Mammifères : 0106.11 -- Primates 3 10|00 -—- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des colle
N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Uries Comp
nombre 44 4 nombre ... nombre
-- destines aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés i eur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs les walla 2.5
2.5 -
3 90/00 ---autres 2,5 u nombre 0106.12 -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ;
lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)
3 10/00 --- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à ¡leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs 2,5 3 90|00--- autres 2,5 nombre
3 90/00 - - - autres 0106.19 -- Autres
1 19|00 - - autres --- camélidés:
3 29|001 - - autres --- autres : 3 30/00 ---- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des coll
2,5 nombre
10 u nombre
...•
-
10 U nombre
- - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs.
- autres :
• des espèces domestiques 41/00 - chiens et chats 49/00 - autres 3 - autres :
50 00 - des espèces gibier
- des espèces à poils : 61 00 - chiens et chats 69|00 - autres ... 90 00 - autres 0106.20 - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 3 10 00
2,5
2,5
2,5
--- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs...
- autres : 3 91|00 -- - tortues
3 99 100 - autres - Oiseaux : 0106.31 - Oiseaux de proie 3 10 00
2,5 U
2,5
2,5 U
- - destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à leur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs ..
3 90/00 ---autres 2,5
3 90|00 --- autres
0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 3 --- destinés aux parcs zoologiques, nationaux ou des collectivités locales, importés à
fleur ordre ou pour leur compte et conduits directement à ces parcs
3 90/00 -- - autres
3 90/00 - - - autres 0106.39 - - Autres
- -- pigeons :
--- pigeons :
1 11|00 - - dits «de tir» importés pour les besoins d'une manifestation publique (con-cours) déterminée et conduits directement à destination sous le couvert d'un acquit-à-caution à faire 'décharger par le service des douanes du lieu où est organisé le concour … 2,5 3 12|001--_- nideons vovadeurs 2.5
12/00 - pigeons voyageurs 19100 - autres
- autres : 3 20:00
/..
a leur destin aux parcs zola ius, lationaux ou de cole paris locales montes
- - - autres : 3 30 |00 - autruches ....
~ autres : 91|00 - des espèces gibier 99 00 - autres 0106.90 - Autres
2,5
2,5
C c