BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL

Codification Désignation des Produits

01.01 [Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.

0101.10 - Reproducteurs de race pure 3 10 00

3 20 00 --- anes, des espèces domestiques, reproducteurs de race pure ( (0101.20) (Position supprimée) 0101.90 - Autres

- - - chevaux 1 10 00! - destinés à la boucherie

2969

Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

.....

2,5 nombre

10 U nombre

- de course, âgés de moins de six (6) ans, dans la limite d'un contingent annuel

3 20 00

de vingt (20) têtes, aux conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des finances

après avis du ministre de l'agriculture 30 -- autres : 3 10 - - de trait ou de selle 3 90 - - autres

90 - - anes, mulets et bardots 3 10 - --- mulets et bardots 3 90 - --- autres

01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.

0102.90 - Autres

- - des espèces domestiques 1 10 | 001 - - - - veaux

- vaches :

10 U nombre

10 nombre 10 u nombre

10 nombre 10 u nombre

200 U nombre

- - destinées à l'abattage immédiat et dont la viande est destinée à la

1 21 00

transformation. 1 22 00 - - vaches laitières 1 29 00 ---- autres

- taureaux, à l'exclusion des taurilions 31 00

200 nombre 200 nombre 200 nombre

- taureaux de combat importés pour les besoins d'une manifestation

tauromachique déterminée et conduits directement au toril 1 39 00 - autres

-- autres : 1 41/00 --= - - boeufs, à l'exclusion des bouvilions et génisses 1 49 O0! -- w - autres 1 90 00 - - - autres

01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.

0104.10 - De l'espèce ovine

90 - autres : 1 10i - des espèces domestiques 1 90 - autres

0104.20 - De l'espèce caprine

90 --- autres 1 10 ---_ des espèces domestiques 1 90

200 nombre 200 u nombre

200 nombre 200 nombre 200 nombre

200 nombre 200 U nombre

200 nombre 200 nombre

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces

01.05

domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 -- Coqs et poules

1 ! 90|00 - - - autres

0105.19 00 - - Autres

- - canetons 11 --reproducteurs 1 19 - - autres

- autres -- reproducteurs 1 23 - - pintadeaux 1 29 - oisons

- autres : 93 - pintadeaux 1 99 - oisons

- Autres : 1 0105.92 00 /001-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000 g 1 0105.93 00/00 - - Coqs et poules d'un poids excédant 2.000 g

0105.99 100 - _ Autres 1 10 - canards

10 nombre

nombre nombre ... ...

U nombre

nombre

10 nombre 10 nombre

70 nombre 70 u nombre

70 nombre l