N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL
Codification Désignation des Produits
01.01 [Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants.
0101.10 - Reproducteurs de race pure 3 10 00
3 20 00 --- anes, des espèces domestiques, reproducteurs de race pure ( (0101.20) (Position supprimée) 0101.90 - Autres
- - - chevaux 1 10 00! - destinés à la boucherie
2969
Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
.....
2,5 nombre
10 U nombre
- de course, âgés de moins de six (6) ans, dans la limite d'un contingent annuel
3 20 00
de vingt (20) têtes, aux conditions fixées par un arrêté du ministre chargé des finances
après avis du ministre de l'agriculture 30 -- autres : 3 10 - - de trait ou de selle 3 90 - - autres
90 - - anes, mulets et bardots 3 10 - --- mulets et bardots 3 90 - --- autres
01.02 Animaux vivants de l'espèce bovine.
0102.90 - Autres
- - des espèces domestiques 1 10 | 001 - - - - veaux
- vaches :
10 U nombre
10 nombre 10 u nombre
10 nombre 10 u nombre
200 U nombre
- - destinées à l'abattage immédiat et dont la viande est destinée à la
1 21 00
transformation. 1 22 00 - - vaches laitières 1 29 00 ---- autres
- taureaux, à l'exclusion des taurilions 31 00
200 nombre 200 nombre 200 nombre
- taureaux de combat importés pour les besoins d'une manifestation
tauromachique déterminée et conduits directement au toril 1 39 00 - autres
-- autres : 1 41/00 --= - - boeufs, à l'exclusion des bouvilions et génisses 1 49 O0! -- w - autres 1 90 00 - - - autres
01.04 Animaux vivants des espèces ovine ou caprine.
0104.10 - De l'espèce ovine
90 - autres : 1 10i - des espèces domestiques 1 90 - autres
0104.20 - De l'espèce caprine
90 --- autres 1 10 ---_ des espèces domestiques 1 90
200 nombre 200 u nombre
200 nombre 200 nombre 200 nombre
200 nombre 200 U nombre
200 nombre 200 nombre
Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces
01.05
domestiques. - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 -- Coqs et poules
1 ! 90|00 - - - autres
0105.19 00 - - Autres
- - canetons 11 --reproducteurs 1 19 - - autres
- autres -- reproducteurs 1 23 - - pintadeaux 1 29 - oisons
- autres : 93 - pintadeaux 1 99 - oisons
- Autres : 1 0105.92 00 /001-- Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 2.000 g 1 0105.93 00/00 - - Coqs et poules d'un poids excédant 2.000 g
0105.99 100 - _ Autres 1 10 - canards
10 nombre
nombre nombre ... ...
U nombre
nombre
10 nombre 10 nombre
70 nombre 70 u nombre
70 nombre l