BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2974 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

10 --- abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 2,5 kg 90 - - autres 2,5 kg : 0208.40 00 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; de

flamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

→ → 101 --- abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 2,5 kg 20 --- viandes de baleine 2,5 kg : 1 90 __- autres 2,5 kg

0208.50 00 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

10 -- abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 2,5 kg : 90 --- autres 2,5 kg 0208.90 00 - Autres

1 10 •- de pigeons domestiques 40 kg 20 - de gibier 40 kg

•- autres

1911 •- - abats destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques 10 kg 1 931 - - viandes de phoque 40 kg 1 99 - - autres 40

kg 02.09 0209.00 00 graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais,

réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

1 90 - - graisse de volailles 40 kg 02.10 Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et

poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

0210.20 - Viandes de l'espèce bovine

- de l'espèce bovine domestique :

1 11/00 - - non désossées 40 kg - - désossées :

15|00 --_ séchées 40 kg - 17/00 -_-autres 40 kg 90/00 - autres 40 kg

- Autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats :

0210.91 00 - De primates

1 10 - abats 2,5 kg 90 •- autres 2,5 kg 0210.92 00 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) ; de

lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

a → 10 - abats 2,5 kg 90 -autres 2,5 kg 0210.93 00 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

10 - abats 2,5 kg 90 • - autres 2,5 kg 0210.99 - Autres

1 10/00 - viandes de l'espèce ovine et caprine 40

90 - autres :

-- foies de volailles, salés ou en saumure :

11 - - foies gras d'oie ou de canard 40 kg 1 191 - - autres 40 kg

20 - viandes de cheval salées ou en saumure ou bien séchées 40 kg

-~ abats:

401 --- de l'espèce bovine domestique 40 kg 1 501- -- - autres 40 kg 1 190| -- autres 40 kg

04.01 ¡Lait et crème de fait. non concentrés nI additionnés de sucre ou d'autres

lédulcorants.

0401.10 00 - D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%

• - frais :

11 - - lait écrémé 100 kg 1 19 • - autres 100 :

kg - - conservés :

1 201 - - - en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et

moins 100 kg ---autres :

1 91 - - autrement conditionnés pour la vente au détail 100 kg 99 -- non conditionnés pour la vente au détail 100 kg 0401.20 00 - D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas

6%

-- frais :

1 11 - - - lait complet 100 kg 19 .. - autres 100 kg

- conservés