BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2978 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis -- 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Normalisée Unités Comp- lémentaires

0404.90 - Autres

1 10|00 - - frais, non concentrés ni sucrés 2,5 kg - - conservés, concentrés ou sucrés :

- sans addition de sucre :

- - - à base de lactosérum :

1 21:00 - - - à l'état solide, conditionné en petits récipients pour la vente au détail et l'utilisation directe par le consommateur 2,5 kg : 29|00 - autres 2,5 kg

- - autres :

- en poudre ou granulés :

1 31|00 - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 2,5 kg 1 39|00 - - - - - autres 2,5 kg

40|00 - autres qu'en poudre ou granulés 2,5 kg

- avec addition de sucre :

•- en poudre ou granulés :

1 50|00 - spéciaux dits«pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 2,5 kg

61:00 -~ en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg.. 2,5 kg : 69/00 - - autres 2,5 kg

- autres qu'en poudre ou granulés

1 91/00 --- en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g jet moins 2,5 kg 1 99 100 - autres 2,5 kg :

04.05 Beurre et a utres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières.

0405.10 00 - Beurre

1 10 - d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 84% 25 kg 1 90 - - autre 25 kg : 1 0405.20 00 | 00 - pâtes à tartiner laitières 25 kg 1 0405.90 00/00

04.06 Fromages et caillebotte.

0406.10 - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

10| - - fromage dit "mozzarella" fabriqué à base de lait, additionné de sel, de chlorure de

calcium, d'une teneur en matière grasse en poids de la matière sèche de 35% à 47% et en matière grasse dans la masse de 20% à 25% :

1 10 - - fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés 25 kg 90 - autres 25 kg 90 - autres :

10 - fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés 25 kg : 90 - - autres 25 kg 0406.20 00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types

-- fromages à pâte pressée et cuite :

10.- ... - destinés à la fabrication des fromages et importés directement par les

lindustriels intéressés .. 10 -

1 {50 • - - fromages fondus 25 kg -

0406.90 - Autres fromages

• - fromages à pâte pressée et cuite :

19 -- autres :

1 10 - - - d'une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière ¿sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois 17,5 kg - -

-- autres:

1 92 • autres, d'un poids unitaire net supérieur à 10 kgs 10

1 98 - autres. 17,5 kg : 90 - autres : •

10 - - fromages fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement

moulues. 17,5 kg -

- - autres

92 - - - fromage Edam présenté en boules n'ayant pas encore été enrobées de cire

ni emballées 10 kg 1 93 - - - à pâte molle non cuite 17,5 kg 1 98 - - autres. 17,5 kg

04.07 0407.00 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

-oeufs de volailles de basse-cour :

10:00 - - oeufs à couver (a) 40 kg mille

- - autres :

21/00 - - - de poule 40 kg mille