2978 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis -- 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Normalisée Unités Comp- lémentaires
0404.90 - Autres
1 10|00 - - frais, non concentrés ni sucrés 2,5 kg - - conservés, concentrés ou sucrés :
- sans addition de sucre :
- - - à base de lactosérum :
1 21:00 - - - à l'état solide, conditionné en petits récipients pour la vente au détail et l'utilisation directe par le consommateur 2,5 kg : 29|00 - autres 2,5 kg
- - autres :
- en poudre ou granulés :
1 31|00 - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 2,5 kg 1 39|00 - - - - - autres 2,5 kg
40|00 - autres qu'en poudre ou granulés 2,5 kg
- avec addition de sucre :
•- en poudre ou granulés :
1 50|00 - spéciaux dits«pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 2,5 kg
61:00 -~ en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg.. 2,5 kg : 69/00 - - autres 2,5 kg
- autres qu'en poudre ou granulés
1 91/00 --- en boîtes métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g jet moins 2,5 kg 1 99 100 - autres 2,5 kg :
04.05 Beurre et a utres matières grasses provenant du lait ; pâtes à tartiner laitières.
0405.10 00 - Beurre
1 10 - d'une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 84% 25 kg 1 90 - - autre 25 kg : 1 0405.20 00 | 00 - pâtes à tartiner laitières 25 kg 1 0405.90 00/00
04.06 Fromages et caillebotte.
0406.10 - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
10| - - fromage dit "mozzarella" fabriqué à base de lait, additionné de sel, de chlorure de
calcium, d'une teneur en matière grasse en poids de la matière sèche de 35% à 47% et en matière grasse dans la masse de 20% à 25% :
1 10 - - fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés 25 kg 90 - autres 25 kg 90 - autres :
10 - fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés 25 kg : 90 - - autres 25 kg 0406.20 00 - Fromages râpés ou en poudre, de tous types
-- fromages à pâte pressée et cuite :
10.- ... - destinés à la fabrication des fromages et importés directement par les
lindustriels intéressés .. 10 -
1 {50 • - - fromages fondus 25 kg -
0406.90 - Autres fromages
• - fromages à pâte pressée et cuite :
19 -- autres :
1 10 - - - d'une teneur minimum en matières grasses de 45% en poids de la matière ¿sèche, d'une maturation d'au moins 3 mois 17,5 kg - -
-- autres:
1 92 • autres, d'un poids unitaire net supérieur à 10 kgs 10
1 98 - autres. 17,5 kg : 90 - autres : •
10 - - fromages fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement
moulues. 17,5 kg -
- - autres
92 - - - fromage Edam présenté en boules n'ayant pas encore été enrobées de cire
ni emballées 10 kg 1 93 - - - à pâte molle non cuite 17,5 kg 1 98 - - autres. 17,5 kg
04.07 0407.00 Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.
-oeufs de volailles de basse-cour :
10:00 - - oeufs à couver (a) 40 kg mille
- - autres :
21/00 - - - de poule 40 kg mille