BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2977

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

•-- avec addition de sucre :

- en poudre ou granulés:

1 50|001 - - spécial dit «pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 100 kg -

•- autres :

61/00 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg.. 100 kg : 69/001 - autres 100 kg

-- autres qu'en poudre ou granulés :

1 91/00 - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g let moins 100 kg : 1 99|00 -- autres 100 kg

0403.90 - Autres

01 - présentés comme boissons; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao ou

autrement préparés :

- présentés comme boissons ; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao : 10 - présentés comme boissons 100 kg 20% aromatisés ou additionnés de fruits 100 kg

• additionnés de cacao :

911 - en emballages immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500g 100 kg : 1 99 - autres 100

- autrement préparés

- en poudre pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :

- pour l'alimentation des enfants :

11/00 -- en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal a 2 kg (a) 100 kg 1 19/00 - - autres 100 kg

21/00 - pour usages diététiques 100 kg - 29/00| - pour usages culinaires 100 Kg 30|00 - autres 100 kg

autres:

1 40/00 frais, non concentrés ni sucrés 100 kg - • conservés, concentrés ou sucrés :

- sans addition de sucre :

- en poudre ou granulés : - en poudre ou granulés :

51/00 - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 100 kg 59/00 • - autres 100 kg 60/00 - autres qu'en poudre ou granulés 100 kg

- avec addition de sucre :

- en poudre ou granulés :

70|00 -- spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement

fermées d'un contenu net de 500 g et moins 100 kg -

- autres :

81 100 - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg. 100 kg 89 100 - - - autres 100 kg

- autres qu'en poudre ou granules

1 91/00 ... - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g et moins 100 kg 1 99 00 -- autres 100 kg

04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants;

produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

0404.10 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou

d'autres édulcorants 2,5 1 10/00 • - frais, non concentré ni sucré

- conservé, concentré ou sucré

- sans addition de sucre :

21|00 - à l'état solide, conditionné en petits récipients pour la vente au détail et

l'utilisation directe par le consommateur 2,5 kg

29 --- autres : 2,5

10 - autre qu'à l'état solide, conditionné pour la vente au détail kg 1 2,5 kg 1 20 - - autre qu'à l'état solide, non conditionné pour la vente au détail

-_ à l'état solide non conditionné pour la vente au détail . 2,5 kg 190

avec addition de sucre :

. - en poudre ou granulés :

30|00 - - spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement 2,5 kg

fermées d'un contenu net de 500 g et moins

-- autres : 2,5 kg 41/00 - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg. 2,5 kg : 1 49|00 - - autres

- autres qu'en poudre ou granulés :

1 91/00 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g 2,5 kg et moins 2,5 kg 1 | 99/00|- ..- autres