N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2977
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
•-- avec addition de sucre :
- en poudre ou granulés:
1 50|001 - - spécial dit «pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 500 g et moins 100 kg -
•- autres :
61/00 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg.. 100 kg : 69/001 - autres 100 kg
-- autres qu'en poudre ou granulés :
1 91/00 - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g let moins 100 kg : 1 99|00 -- autres 100 kg
0403.90 - Autres
01 - présentés comme boissons; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao ou
autrement préparés :
- présentés comme boissons ; aromatisés, additionnés de fruits ou de cacao : 10 - présentés comme boissons 100 kg 20% aromatisés ou additionnés de fruits 100 kg
• additionnés de cacao :
911 - en emballages immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500g 100 kg : 1 99 - autres 100
- autrement préparés
- en poudre pour l'alimentation des enfants ou pour usages diététiques ou culinaires :
- pour l'alimentation des enfants :
11/00 -- en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal a 2 kg (a) 100 kg 1 19/00 - - autres 100 kg
21/00 - pour usages diététiques 100 kg - 29/00| - pour usages culinaires 100 Kg 30|00 - autres 100 kg
autres:
1 40/00 frais, non concentrés ni sucrés 100 kg - • conservés, concentrés ou sucrés :
- sans addition de sucre :
- en poudre ou granulés : - en poudre ou granulés :
51/00 - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg 100 kg 59/00 • - autres 100 kg 60/00 - autres qu'en poudre ou granulés 100 kg
- avec addition de sucre :
- en poudre ou granulés :
70|00 -- spéciaux dits «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement
fermées d'un contenu net de 500 g et moins 100 kg -
- autres :
81 100 - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg. 100 kg 89 100 - - - autres 100 kg
- autres qu'en poudre ou granules
1 91/00 ... - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g et moins 100 kg 1 99 00 -- autres 100 kg
04.04 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants;
produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
0404.10 - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou
d'autres édulcorants 2,5 1 10/00 • - frais, non concentré ni sucré
- conservé, concentré ou sucré
- sans addition de sucre :
21|00 - à l'état solide, conditionné en petits récipients pour la vente au détail et
l'utilisation directe par le consommateur 2,5 kg
29 --- autres : 2,5
10 - autre qu'à l'état solide, conditionné pour la vente au détail kg 1 2,5 kg 1 20 - - autre qu'à l'état solide, non conditionné pour la vente au détail
-_ à l'état solide non conditionné pour la vente au détail . 2,5 kg 190
avec addition de sucre :
. - en poudre ou granulés :
30|00 - - spécial dit «pour nourrissons» en boîtes métalliques hermétiquement 2,5 kg
fermées d'un contenu net de 500 g et moins
-- autres : 2,5 kg 41/00 - - - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg. 2,5 kg : 1 49|00 - - autres
- autres qu'en poudre ou granulés :
1 91/00 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454 g 2,5 kg et moins 2,5 kg 1 | 99/00|- ..- autres