BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2976 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Unité de Normalisée Unités Comp- lémentaires

99 -- avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg

- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de

matières grasses excédant 1,5% :

0402.21 - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

- - en poudre ou granulés :

11/00 - en emballayes immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg .. 100 kg : 19/00 •- autres 100

90 - autres qu'en poudre ou granulés

1 10 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et

moins …... 100 kg

-- autres:

91 - - autrement conditionnés pour la vente au détail 100 kg 99 - - non conditionnés pour la vente au détail 100 kg 0402.29 - - Autres

- en poudre ou granulés :

10 -- spéciaux dits «pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement

fermées d'un contenu net de 500a et moins :

1 10% - - avec une proportion de sucre de moins de 42% 2,5 kg 1 20% - - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 2,5 kg 1 901 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 2,5 kg

- autres

21 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg : -- écrémé en poudre, avec une propotion de sucre de :

10 - - moins de 42% 100 kg 20 - - 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 30 - 50% et plus 100 kg

- autres, avec une proportion de sucre de :

1 91 - moins de 42% 100 kg 1 92 ~ 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 99 - - - 50% et plus 100 kg

29 • - autres :

10| •- avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 1 20 - - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 90% - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg

autres qu'en poudre ou granuiés :

91 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et

moins

1 10-- - - avec une porportion de sucre de moins de 42% 100 kg 201- --avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg : 190 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg 99 - autres

• - autrement conditionnés pour la vente du détail :

1 - - avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 12 •- avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 19 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg

- autres :

- - avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 92 •- - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 99 - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg

- Autres :

0402.91 00 - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1 10 - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins... 50 kg

91 50 kg : 99 - - non conditionnés pour la vente au détail 50 kg

04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes

fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres

édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

0403.10 - Yoghourt

1 10|00 •- - présenté comme boisson ; additionné de substances aromatisantes, de fruits ou

de cacao 100 kg -- autres

1 20 00 - frais, non concentré ni sucré 100 kg - conservé, concentré ou sucré

- sans addition de sucre :

- en poudre ou granulés

31 • - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg :

190 autres 100 kg 39|001- - autres 100 kg - 1 40|00|- autres qu'en poudre ou granulés 100 kg