2976 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Unité de Normalisée Unités Comp- lémentaires
99 -- avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg
- En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de
matières grasses excédant 1,5% :
0402.21 - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
- - en poudre ou granulés :
11/00 - en emballayes immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg .. 100 kg : 19/00 •- autres 100
90 - autres qu'en poudre ou granulés
1 10 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et
moins …... 100 kg
-- autres:
91 - - autrement conditionnés pour la vente au détail 100 kg 99 - - non conditionnés pour la vente au détail 100 kg 0402.29 - - Autres
- en poudre ou granulés :
10 -- spéciaux dits «pour nourrissons» en boites métalliques hermétiquement
fermées d'un contenu net de 500a et moins :
1 10% - - avec une proportion de sucre de moins de 42% 2,5 kg 1 20% - - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 2,5 kg 1 901 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 2,5 kg
- autres
21 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg : -- écrémé en poudre, avec une propotion de sucre de :
10 - - moins de 42% 100 kg 20 - - 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 30 - 50% et plus 100 kg
- autres, avec une proportion de sucre de :
1 91 - moins de 42% 100 kg 1 92 ~ 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 99 - - - 50% et plus 100 kg
29 • - autres :
10| •- avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 1 20 - - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 1 90% - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg
autres qu'en poudre ou granuiés :
91 - - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et
moins
1 10-- - - avec une porportion de sucre de moins de 42% 100 kg 201- --avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg : 190 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg 99 - autres
• - autrement conditionnés pour la vente du détail :
1 - - avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 12 •- avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 19 - - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg
- autres :
- - avec une proportion de sucre de moins de 42% 100 kg 92 •- - avec une proportion de sucre de 42% inclus à 50% exclus 100 kg 99 - avec une proportion de sucre de 50% et plus 100 kg
- Autres :
0402.91 00 - - Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1 10 - en boites métalliques hermétiquement fermées d'un contenu net de 454g et moins... 50 kg
91 50 kg : 99 - - non conditionnés pour la vente au détail 50 kg
04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes
fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres
édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
0403.10 - Yoghourt
1 10|00 •- - présenté comme boisson ; additionné de substances aromatisantes, de fruits ou
de cacao 100 kg -- autres
1 20 00 - frais, non concentré ni sucré 100 kg - conservé, concentré ou sucré
- sans addition de sucre :
- en poudre ou granulés
31 • - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 kg :
190 autres 100 kg 39|001- - autres 100 kg - 1 40|00|- autres qu'en poudre ou granulés 100 kg