2982 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
0701.90 00 - Autres
- - de primeurs :
1 11 -- du premier janvier au 15 mai 40 kg : 19 •- du 16 mai au 30 juin 40 kg
- autres :
1 91 - destinées à la fabrication de fécule 40 kg : 99 - - autres 40 kg 07.02 0702.00 00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.
10 - - du 1er novembre au 14 mai 40 kg : 90 - - du 15 mai au 31 octobre 40 kg 07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou
réfrigéré.
0703.10 00 - Oignons et échalotes
- - oignons :
1 111 - - frais .. 40 kg 1 19 . - autres 40 kg
90 - échalotes 40 kg 1 0703.20 00:00- Aulx…....
40 kg 1 0703.90 | 00:00 — Poireaux et autres légumes alliacés 40 kg
07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles
similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.
0704.10 00 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis
10 -- - du 15 avril au 30 novembre 25 kg 90 --- du 1er décembre au 14 avril 25 kg 0704.20 100 00 - Choux de Bruxelles 25 kg 0704.90 00 - Autres
1 10. - - choux blancs 25 kg 20 -- choux rouges 25 kg 90 --autres 25 kg 07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
-Laitues:
0705.11 00 • - Pommées
-- 10 - - du 1er avril au 30 novembre 25
90 --- du 1er décembre au 31 mars 25
1 0705.19 00|00 - Autres . 25
- Chicorées :
0705.21 00/00 - - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) 25 Kg 0705.29 00/00 - - Autres . 25 kg 07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines
comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
0706.10 00 - Carottes et navets
1 10 - carottes 40
90| - navets 40
0706.90 00 - Autres
- celeris-raves :
1 11 du 1er mai au 30 septembre 25 kg 19 - du 1er octobre au 30 avril 25 kg
• autres :
1 91)- - radis 25
1 92 -- betteraves à salade 25
1 99 -- autres .... 25
07.07 0707.00 00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
10 - concombres du 16 mai au 31 octobre 40
90 - autres .. 40
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.
0708.10 00 - Pois (Pisum sativum )
- du Ter septembre au 31 mai :
11 - à écosser 40 kg
- mange-tout 40 kg • du fer juin au 31 août :
- pa 91 - à écosser 40 kg 99 - - mange-tout 40 kg 0708.20 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
•- du 1er octobre au 30 juin :
11:00 - en filets 40 kg 13/00 - en cosse 40 kg 1
1 1o0 40 kg - en grains
- du 1er juillet au 30 septembre :
91|00 - en triets 40
1
93.00 en cosse 40
99/00| 40
- en grains