BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2982 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

0701.90 00 - Autres

- - de primeurs :

1 11 -- du premier janvier au 15 mai 40 kg : 19 •- du 16 mai au 30 juin 40 kg

- autres :

1 91 - destinées à la fabrication de fécule 40 kg : 99 - - autres 40 kg 07.02 0702.00 00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.

10 - - du 1er novembre au 14 mai 40 kg : 90 - - du 15 mai au 31 octobre 40 kg 07.03 Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou

réfrigéré.

0703.10 00 - Oignons et échalotes

- - oignons :

1 111 - - frais .. 40 kg 1 19 . - autres 40 kg

90 - échalotes 40 kg 1 0703.20 00:00- Aulx…....

40 kg 1 0703.90 | 00:00 — Poireaux et autres légumes alliacés 40 kg

07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles

similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.

0704.10 00 - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

10 -- - du 15 avril au 30 novembre 25 kg 90 --- du 1er décembre au 14 avril 25 kg 0704.20 100 00 - Choux de Bruxelles 25 kg 0704.90 00 - Autres

1 10. - - choux blancs 25 kg 20 -- choux rouges 25 kg 90 --autres 25 kg 07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.

-Laitues:

0705.11 00 • - Pommées

-- 10 - - du 1er avril au 30 novembre 25

90 --- du 1er décembre au 31 mars 25

1 0705.19 00|00 - Autres . 25

- Chicorées :

0705.21 00/00 - - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) 25 Kg 0705.29 00/00 - - Autres . 25 kg 07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines

comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.

0706.10 00 - Carottes et navets

1 10 - carottes 40

90| - navets 40

0706.90 00 - Autres

- celeris-raves :

1 11 du 1er mai au 30 septembre 25 kg 19 - du 1er octobre au 30 avril 25 kg

• autres :

1 91)- - radis 25

1 92 -- betteraves à salade 25

1 99 -- autres .... 25

07.07 0707.00 00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.

10 - concombres du 16 mai au 31 octobre 40

90 - autres .. 40

07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.

0708.10 00 - Pois (Pisum sativum )

- du Ter septembre au 31 mai :

11 - à écosser 40 kg

- mange-tout 40 kg • du fer juin au 31 août :

- pa 91 - à écosser 40 kg 99 - - mange-tout 40 kg 0708.20 - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

•- du 1er octobre au 30 juin :

11:00 - en filets 40 kg 13/00 - en cosse 40 kg 1

1 1o0 40 kg - en grains

- du 1er juillet au 30 septembre :

91|00 - en triets 40

1

93.00 en cosse 40

99/00| 40

- en grains