BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

Page 21 sur 136

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2983

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

0708.90 100 - Autres légumes à cosse

10 - fèves.

90 -- autres

07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.

1 0709.10 00 - Artichauts 40

0709.20 00|00 - Asperges .. 40

0709.30 100|00 - Aubergines 40

1 0709.40 00 |00 - Céleris autres que les céleris-raves 25

- Champignons et truffes :

1 0709.51 00|00 - - Champignons du genre Agaricus 25 kg 0709.52 00 - - Truffes

10g - - terfes (truffes blanches) 25 kg 901 - autres .. 25 kp 0709.59 00 - Autres

1 10 - - champignon de couche 25 kg 1 120 •- chanterelles et cèpes 25 kg 1 90 - - autres ... 25 kg

0709.60 00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

1 10 - - poivrons doux ou piments doux (Capsicum grossum) 40 kg - autres:

1 91 -- du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» 40

1 92 - destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes. 40 kg 99| •- - autres 40 kg 0709.70 00|00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards

géants) . 40 kg 0709.90 - Autres

10/00 - - maïs doux 10 kg 20/00 - cardes et cardons 25

- olives:

10| - destinées à des usages autres que la production de l'huile 40 kg 90| -autres 40 kg 40|00 - câpres .

50$00 - fenouil .

90 - autres:

10 - oseilles

20 - courges et courgettes

• - plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc...) 90 - - autres

07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.

- Légumes à cosse, écossés ou non :

1 0710.22 100|00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 40 kg

1 0710.40 | 00:00 - Mais doux 40

0710.80 - Autres légumes

10/00 -- olives .. 40

20/001 - champignons et truffes

30/00- - câpres .

1 40/00 - asperges

+ + 50/00 - endives (chicorée Witloof)

1 60|001 - concombres et cornichons

70|00 - - choux dits de Bruxelles 40 kg

0710.90 - Mélanges de légumes

10 | 00 •- contenant principalement des piments 40 kg

07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau

salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

(0711.10) (Position supprimée)

0711.20 - Olives

- conservés au moyen de gaz sulfureux 40 kg 1 10 | 00

- autres :

- destinés à des usages autres que la production de l'huile 40 kg 1