N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2983
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
0708.90 100 - Autres légumes à cosse
10 - fèves.
90 -- autres
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
1 0709.10 00 - Artichauts 40
0709.20 00|00 - Asperges .. 40
0709.30 100|00 - Aubergines 40
1 0709.40 00 |00 - Céleris autres que les céleris-raves 25
- Champignons et truffes :
1 0709.51 00|00 - - Champignons du genre Agaricus 25 kg 0709.52 00 - - Truffes
10g - - terfes (truffes blanches) 25 kg 901 - autres .. 25 kp 0709.59 00 - Autres
1 10 - - champignon de couche 25 kg 1 120 •- chanterelles et cèpes 25 kg 1 90 - - autres ... 25 kg
0709.60 00 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta
1 10 - - poivrons doux ou piments doux (Capsicum grossum) 40 kg - autres:
1 91 -- du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» 40
1 92 - destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes. 40 kg 99| •- - autres 40 kg 0709.70 00|00 - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards
géants) . 40 kg 0709.90 - Autres
10/00 - - maïs doux 10 kg 20/00 - cardes et cardons 25
- olives:
10| - destinées à des usages autres que la production de l'huile 40 kg 90| -autres 40 kg 40|00 - câpres .
50$00 - fenouil .
90 - autres:
10 - oseilles
20 - courges et courgettes
• - plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc...) 90 - - autres
07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
- Légumes à cosse, écossés ou non :
1 0710.22 100|00 -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) 40 kg
1 0710.40 | 00:00 - Mais doux 40
0710.80 - Autres légumes
10/00 -- olives .. 40
20/001 - champignons et truffes
30/00- - câpres .
1 40/00 - asperges
+ + 50/00 - endives (chicorée Witloof)
1 60|001 - concombres et cornichons
70|00 - - choux dits de Bruxelles 40 kg
0710.90 - Mélanges de légumes
10 | 00 •- contenant principalement des piments 40 kg
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau
salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
(0711.10) (Position supprimée)
0711.20 - Olives
- conservés au moyen de gaz sulfureux 40 kg 1 10 | 00
- autres :
- destinés à des usages autres que la production de l'huile 40 kg 1