BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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Nº 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2987

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

0805.50 00|00 - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus

atifolia) .. 40 kg 1 0805.90 00/00 - Autres . 40 kg

08.06 Raisins, frais ou secs.

0806.10 00 - Frais

- de table :

11 --- du ter novembre au 14 juillet 40 kg 19 - du 15 juillet au 31 octobre 40 kg

- autres :

911 - du fer novembre au 14 juillet 40 kg 99 - du 15 juillet au 31 octobre

0806.20 00 - Secs

10 -- présentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 15 Kg ... 30 kg - 90 -- autres 30 kg - 08.07 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.

- Melons (y compris les pastèques) :

0807.11 00 00 -- Pastèques 25 kg 0807.19 00|00 -- Autres .. 25 kg - 0807.20 00:00 - Papayes 25 kg 08.08 Pommes, poires et coings, frais.

0808.10 - Pommes

1 10|00 --- pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre 40 kg - 90 - autres :

1 101 - du ler août au 31 décembre . 40 kg 120 • du ler janvier au 31 mars 40

1 90 • - du 1er avril au 31 juillet 40

0808.20 - Poires et coings

.. poires :

1 11/00 - poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre 40 kg - 19 - autres :

10 - - du 1er janvier au 31 juillet 40 kg - 90 - - du ler août au 31 décembre

90|00 •- coings

08.09 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et

prunelles, frais.

1 0809.10 00:00 - Abricots 40

0809.20 00 - Cerises..

1 10 - du ler mai au 15 juillet 40

90 - du 16 juillet au 30 avril 40

0809.30 00 | 00) - Pêches, y compris les brugnons et nectarines 40

0809.40 00 - Prunes et prunelles

101 --- du 1er juillet au 30 septembre 40

1

1 90 - du 1er octobre au 30 juin 40

08.10 Autres fruits, frais.

0810.10 00 - Fraises

10] - - - du 1er mai au 31 juillet 40

1 90 . -- du Ter août au 30 avril 40

0810.20 00 - Framboises, mûres de ronce ou de múrier et mûres-framboises 40

1 : 10 - framboises

1 40

90 - autres

0810.30 100 Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau - grosseilles à grappes noires (cassis) et rouges :

11 •- cassis 25

19 - - groseilles à grappes rouges 25

25 90 --autres …...

0810.40 00 - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 25 kg 1 10 -- - airelles et myrtilles 25

1 kg 90 - - - autres 25

0810.50 00|00 - Kiwis ... kg 1

0810.60 00|00 - Durians 25 kg 1

0810.90 00 - Autres 25

: 10 - - - fruits à noyaux kg 1 25 kg 1 20 - - - baies fraîches 25 kg 1 80- - - - autres (grenades, figues de Barbarie, kakis, jujubes, etc...)

08.11 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de

sucre ou d'autres édulcorants.

0811.10 00 - Fraises

- additionnées de sucre :

11 - d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids 40 kg -- 19 40 kg

- autres 40 kg 1 190|- - sans addition de sucre