BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2988 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis -- 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

0811.20 100 - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilies à

grappes ou à maquereau

- - additionnées de sucre :

11 - d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids 40 kg : 19| --- autres i 40 kg

- sans addition de sucre

- → 91 --- framboises, groseilles à grappes noires (cassis) et rouges 40 kg : 99 aamauies. 40 kg 0811.90 00 - Autres

--- aclditionnés de sucre :

11 - d'une teneur en sucre supérieure à 13% en poids 40 kg 119 - autres 40 kg

sans addition de sucre :

911 -- oreillons d'abricots .. 40 kg : 99 - - autres 40 kg 08.12 Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz suifureux ou dans l'eau salée,

soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement fleur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.

(0812.20)| (Position supprimée)

0812.90 00 - Autres

- papayes :

11 - en saumure 40 kg 19 - autres 40 kg

autres:

1 91 - abricots 40 kg 1 92 - oranges 40 kg 1 /93 --- fraises 40 kg 1 199 - - autres i 40 kg

0B.13 Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés

Lou de fruits à coques du présent Chapitre.

1 0813.10 100100 - Abricots ... 30 kg 1 0813.20 00|00 - Pruneaux.. 30 kg 1 0813.30 00:00 - Pommes .. 30

- Autres fruits kg 0813.40 00

1 10 --- pêches (y compris les brugnons et nectarines) 30

kg 1 20 - -- poires .. 30 kg -- 301- •- papayes 30 kg

90 --- autres ... 30 kg 0813.50 - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre

10/001--- composés principalement d'agrumes 30 kg 20|00 - - composés principalement de dattes 30 Kg 90 - autres:

1 10% --- composés principalement de fruits à coques, même sans leurs coques ou

décortiqués 30 kg 20 ---- composés principalement de raisins 30 kg 30 ~- composés principalement de bananes, ananas, avocats, goyaves, mangues ou

mangoustans 30 kg 40 — — - - autres, sans pruneaux 30 kg

-- autres 30

08.14 0814.00 00,00 Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées,

présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substancesservant

là assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées 25 kg 09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du

café contenant du café, queltes que soient les proportions du mélange.

0901.90 Autres

- coques et pellicules de café :

11/00 - non torréfiées 2,5 kg : 19/00 - torréfiées 2,5 kg

09.04 Poivre (du genre Piper ); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta,

séchés ou broyés ou pulvérisés.

0904.11 00 - - Non broyé ni pulvérisé

10 -- destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 2,5 kg 901 - - autres 2,5 kg 1 0904.12|00 00|- - Broyé ou pulvéris. 10 kg