N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2989
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
0904.20 - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés
1 10|00 - piments ou poivrons doux séchés (nioras) 25 kg 90 - autres :
- non broyés ni moulus :
1 11 - du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» 25 - 12) - destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes . 25
19| - autres 25
- broyés ou moulus :
1911- • - piments du genre «capsicum» 25 : 1 99 99 - - - - autres • - autres 25 kg
09.05 0905.00 00 Vanille.
10 - - - en gousses
90 - - - autres
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.
+- r 0906.10 00:00 - Non broyées ni pulvérisées
0906.20 , 00/00 - Broyées ou pulvérisées - 09.07 0907.00 00 Girofles (antofles, clous et griffes).
10 --- non broyés ni moulus kg 90'- -- broyés ou moulus ... kg
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.
0908.10 00 Noix muscades
- - non broyées ni moulues :
111 - destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes kg
- autres
90 - broyées ou moulues
0908.20 100 - Macis Macis broyés ni moulus
- destinés à la fabrication industrielle d'huites essentielles ou de résinoïdes 19 - autres
90 - broyés ou moulus
0908.30 00 - Amomes et cardamomes
. - non broyés ni moulus :
1 = -- destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 10 kg 1 19 • - autres 10 Kg -
90 10 kg -
- - broyés ou moulus
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de
genièvre.
0909.10 00 - Graines d'anis ou de badiane
- non broyées ni moulues :
11 - d'anis 10 :
- de badiane 10 kg 19
- broyées ou moulues :
91 - de badiane 10 Kg : 99 - d'anis 10
0909.30 - Graines de cumin
- non broyées ni moulues :
1 11 -- destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 2,5 19 - - autres 2,5 kg 90 - broyées ou moulues 25 kg
0909.40 00 - Graines de carvi
- non broyées ni moulues :
11 - destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoides .. 10 Kg
10 kg - 19 - autres
10 kg - 90฿ - broyées ou moulues
0909.50 - Graines de fenouil; baies de genièvre
90 autres:
. - non broyées ni moulues : 10
11 •-- destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes kg 1 10
19 kg 1 • - - autres 10
90 - - broyées ou moulues kg 1
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
0910.10 00 - Gingembre
•- en racine entière, en morceaux ou en tranches :
1 11 - destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 10 kg 10 kg 19 - - autres kg 1 90 10
-- présenté autrement