BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

Page 27 sur 136

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2989

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

0904.20 - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés

1 10|00 - piments ou poivrons doux séchés (nioras) 25 kg 90 - autres :

- non broyés ni moulus :

1 11 - du genre «Capsicum», destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de «Capsicum» 25 - 12) - destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes . 25

19| - autres 25

- broyés ou moulus :

1911- • - piments du genre «capsicum» 25 : 1 99 99 - - - - autres • - autres 25 kg

09.05 0905.00 00 Vanille.

10 - - - en gousses

90 - - - autres

09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.

+- r 0906.10 00:00 - Non broyées ni pulvérisées

0906.20 , 00/00 - Broyées ou pulvérisées - 09.07 0907.00 00 Girofles (antofles, clous et griffes).

10 --- non broyés ni moulus kg 90'- -- broyés ou moulus ... kg

09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.

0908.10 00 Noix muscades

- - non broyées ni moulues :

111 - destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes kg

- autres

90 - broyées ou moulues

0908.20 100 - Macis Macis broyés ni moulus

- destinés à la fabrication industrielle d'huites essentielles ou de résinoïdes 19 - autres

90 - broyés ou moulus

0908.30 00 - Amomes et cardamomes

. - non broyés ni moulus :

1 = -- destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 10 kg 1 19 • - autres 10 Kg -

90 10 kg -

- - broyés ou moulus

09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de

genièvre.

0909.10 00 - Graines d'anis ou de badiane

- non broyées ni moulues :

11 - d'anis 10 :

- de badiane 10 kg 19

- broyées ou moulues :

91 - de badiane 10 Kg : 99 - d'anis 10

0909.30 - Graines de cumin

- non broyées ni moulues :

1 11 -- destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 2,5 19 - - autres 2,5 kg 90 - broyées ou moulues 25 kg

0909.40 00 - Graines de carvi

- non broyées ni moulues :

11 - destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoides .. 10 Kg

10 kg - 19 - autres

10 kg - 90฿ - broyées ou moulues

0909.50 - Graines de fenouil; baies de genièvre

90 autres:

. - non broyées ni moulues : 10

11 •-- destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes kg 1 10

19 kg 1 • - - autres 10

90 - - broyées ou moulues kg 1

09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.

0910.10 00 - Gingembre

•- en racine entière, en morceaux ou en tranches :

1 11 - destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes 10 kg 10 kg 19 - - autres kg 1 90 10

-- présenté autrement