N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2991
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
1 10 -.-- rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et 9o un rapport longueur/largeur inférieur à 2,1 50 kg : 1 --autre 50 kg
1006.30 - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
1 10/00 -- rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et un Trapport longueur/largeur inférieur à 2,1 50 kg - 90 50 kig 1006.40 00 : 00|- Riz en brisures 50 kg 10.07 1007.00 Soraho à grains.
1 90:003 • - autres 2. kg 10.08 sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.
1008.10 - Sarrasin
10 00 - - destiné à l'ensemencement 2,5 1 90|001 --autres 2,5
1008.20 - Millet
10 | 00 -- destiné à l'ensemencement 2, ,5 1 | 90 00 -~-autres. 2,5
1008.30 - Alpiste
10|001 - - destiné à l'ensemencement 2,5 1 90 00| --autres 2,5
1008.90 - Autres céréales
-- triticale :
. -. de semence (a) :
19/00 - autres (a) 2,5 : 20|00 - autres 2,5
autres céréales:
- dari :
81|00 - de semence (a) 2,5 kig 89|00. - autres 2,5 kg
autres :
1 91|00 - de semence (a) 2,5 99/00 - - autres 2,5 11.01 1101.00 [Farines de froment (blé) ou de méteil.
1 10|00฿ - - de blé dur 70 kig
11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1 1102.10 00/00 - Farine de seigle 10 kig
1102.20 - Farine de maïs
- - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :
11 - - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids 10 kg -- 19 --- - autres 10 kg
-- autres :
91 - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids 10 kg -- 99 •- autres 10 kg
1102.30 00 - Farine de riz
10 - - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 50 kg : 1 90 •-- autres 50 kg
1102.90 - Autres
--- d'orge :
20/00 - d'avoine 10 kg 40/00 - de sarrasin 10 kg
- de millet :
51/00 • - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 10 kg 1 10 kg 1 59/00 - autres
1 60|00 - d'alpiste
- de sorgho ou de dari :
1 71|00 - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg
1 79/001 - - autres
1 90/00 -- autres
11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.
- Gruaux et semoules :
1103.11 00 - - De froment (blé)
- - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :
- de froment (blé) dur : 01 -- semoules de régime au gluten
1 09 - - autres
1 20 - de froment (blé) tendre
30)- - autres