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BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2991

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1 10 -.-- rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et 9o un rapport longueur/largeur inférieur à 2,1 50 kg : 1 --autre 50 kg

1006.30 - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1 10/00 -- rond dont 90% au moins des graines ont une longueur inférieure à 5,2 mm et un Trapport longueur/largeur inférieur à 2,1 50 kg - 90 50 kig 1006.40 00 : 00|- Riz en brisures 50 kg 10.07 1007.00 Soraho à grains.

1 90:003 • - autres 2. kg 10.08 sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.

1008.10 - Sarrasin

10 00 - - destiné à l'ensemencement 2,5 1 90|001 --autres 2,5

1008.20 - Millet

10 | 00 -- destiné à l'ensemencement 2, ,5 1 | 90 00 -~-autres. 2,5

1008.30 - Alpiste

10|001 - - destiné à l'ensemencement 2,5 1 90 00| --autres 2,5

1008.90 - Autres céréales

-- triticale :

. -. de semence (a) :

19/00 - autres (a) 2,5 : 20|00 - autres 2,5

autres céréales:

- dari :

81|00 - de semence (a) 2,5 kig 89|00. - autres 2,5 kg

autres :

1 91|00 - de semence (a) 2,5 99/00 - - autres 2,5 11.01 1101.00 [Farines de froment (blé) ou de méteil.

1 10|00฿ - - de blé dur 70 kig

11.02 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1 1102.10 00/00 - Farine de seigle 10 kig

1102.20 - Farine de maïs

- - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :

11 - - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids 10 kg -- 19 --- - autres 10 kg

-- autres :

91 - d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids 10 kg -- 99 •- autres 10 kg

1102.30 00 - Farine de riz

10 - - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 50 kg : 1 90 •-- autres 50 kg

1102.90 - Autres

--- d'orge :

20/00 - d'avoine 10 kg 40/00 - de sarrasin 10 kg

- de millet :

51/00 • - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 10 kg 1 10 kg 1 59/00 - autres

1 60|00 - d'alpiste

- de sorgho ou de dari :

1 71|00 - - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg

1 79/001 - - autres

1 90/00 -- autres

11.03 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.

- Gruaux et semoules :

1103.11 00 - - De froment (blé)

- - en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :

- de froment (blé) dur : 01 -- semoules de régime au gluten

1 09 - - autres

1 20 - de froment (blé) tendre

30)- - autres