BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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2992 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- - autres :

- de froment (blé) dur :

41 •- semoules de régime au gluten 70 kg 1 49 - autres 70 kg

50| - - de froment (blé) tendre 70 kg : 1 80 - - autres 70 kg

(1103.12) (Position supprimée)

1103.13 [00 -- De mais

- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg :

- d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids :

1 011 --- non destinés à l'industrie de la brasserie --- nOn destinés à l'industrie de la brasserie 10 kg

1 20 - autres 10 kg - autres :

— d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids :

1 31 •--non destinés à l'industrie de la brasserie 10 kg -

(1103.14) | (Position supprimée)

1103.19 - - D'autres céréales

20 00 - de seigle 10 kg 30 00 - de sarrasin 10 kg 40 - de millet :

1 10 •- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 10 kg 1 90 , - autres 10 kg

50 - de sorgho ou de dari :

1 10 -- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 10 kg 90 - -autres 10 kg 1 60|00 - d'alpiste 10 kg

70/00 - d'avoine 10 kg -

- autres :

•- de riz :

1 11 -- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg 50

191 - - autres 50

90 - autres 10

1103.20 - Agglomérés sous forme de pellets

10 - de froment (blé) :

10 - - dur 50 • II →→- 20 - - tendre 50

90 - autres 50

90- •- d'autres céréales

1 10 - de seigle 10

1 20- - de sarrasin 10

1 30% - d'alpiste 10

1 401- ~- de riz 50 ....

1 50 - de maïs, de sorgho ou de dari 10

1 -- autres 10

11.04 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons,

(perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06;

(germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.

- Grains aplatis ou en flocons :

(1104.11) _(Position supprimée)

1104.12 |00 - - D'avoine

10 .. - flocons 10 : 90- -- autres 10

1104.19 -- D'autres céréales

- flocons :

11 00 - - de froment (blé)

12 100 - - de seigle

13 00 - - de maïs

14 00 - - de sarrasin

15 00 • - de millet

16 00 -- de sorgho ou de dari

17 00 • - de riz ..

18 00 - - d'apliste 10

19 -- autres :

10 - - - d'orge 40

90 - - autres 10

20 - autres de froment (blé) :

10 -- dur 50

- - tendre 50

20 50

90 - - autres