BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

Page 34 sur 136

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

2996 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets

; lupuline.

3 1210.10 00|00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets... 30 kg 1210.20 100 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

w co 30 kg 30 kg 12.11

principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides.

Darasiticides ou similaires, frais ou secs, mème coupés, concassés ou

pulvérisés.

1211.10 |00|00 - Racines de réglisse kg

3 1211.30 00:00 - Coca (feuille de) ... 2,5 kg 3 1211.40 00,00 - Paille de pavot 2,5 kg

1211.90 - Autres

3 10,00 . - pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines) 2,5 kg 20:00 - écorces de quinquina 2,5 kg 30/00 - - quassia amara (bois et écorces) 2,5 Kg 40|00 - - - fèves de tonka 2,5 *g 50:00 - - - fèves de calabar 2,5 60/00 - - poivre de cubèbe 2,5 3 2 5฿

80|00 -- autres bois, racines et écorces ; mousses et lichens 2,5 90/00 - - autres 2,5 12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées,

congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres

produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété

Cichorium intvbu

1212.10 00 - Caroubes, y compris les graines de caroubes

- caroubes :

3 11 - flocons, semoules et farines de caroubes 2,5 kg 3 19 - autres 2,5 kg

- graines de caroubes

91 - non décortiquées, ni concassées, ni moulues 2,5 92 - flocons, semoules et farines de graines de caroubes 2.5 kg 99 - autres 2,5 kg 1212.20 -Algues

--- des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages

insecticides, parasiticides et similaires, même coupées, concassées ou pulvérisées :

11/00 - présentées à l'état congelé 2,5. kg 19/00 - autres 2,5 kg 90 • autres

3 10. - sur support 2,5 kg - autres

91 - algues brutes 2,5 3 99 - autres 2,5 kg 3 1212.30 00|00 - Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et

nectarines) ou de prunes 2,5 - Autres :

1212.91 00 - - Betteraves à sucre

10 - - fraîches 2.5 1- 90 -- séchées ou en poudre 2,5 (1212.92) (Position supprimée)

1212.99 00 - - Autres

- racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non torréfiées :

3 11.- - fraîches 2,5 kg 3 19. - autres 2,5 kg 3 20)- - oignons sauvages 2,5 kg 3 30 -— - cannes à sucre .. 2,5 kg 3 90 ---autres 2,5 kg

12.13 1213.00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou

¿agglomérées sous forme de pellets.

10 - - - pailles et balles brutes, même hachées :

- balles :

91 • - de riz 2,5 kg : 199 - - - autres 2,5 kg

13.01 Gomme laque, gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par

exemple), naturelles.

1301.10 00 - Gomme laque

10 - non blanchie 2,5 - 90 - blanchie 25 kg