2996 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets
; lupuline.
3 1210.10 00|00 - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets... 30 kg 1210.20 100 - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
w co 30 kg 30 kg 12.11
principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides.
Darasiticides ou similaires, frais ou secs, mème coupés, concassés ou
pulvérisés.
1211.10 |00|00 - Racines de réglisse kg
3 1211.30 00:00 - Coca (feuille de) ... 2,5 kg 3 1211.40 00,00 - Paille de pavot 2,5 kg
1211.90 - Autres
3 10,00 . - pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines) 2,5 kg 20:00 - écorces de quinquina 2,5 kg 30/00 - - quassia amara (bois et écorces) 2,5 Kg 40|00 - - - fèves de tonka 2,5 *g 50:00 - - - fèves de calabar 2,5 60/00 - - poivre de cubèbe 2,5 3 2 5฿
80|00 -- autres bois, racines et écorces ; mousses et lichens 2,5 90/00 - - autres 2,5 12.12 Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées,
congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres
produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété
Cichorium intvbu
1212.10 00 - Caroubes, y compris les graines de caroubes
- caroubes :
3 11 - flocons, semoules et farines de caroubes 2,5 kg 3 19 - autres 2,5 kg
- graines de caroubes
91 - non décortiquées, ni concassées, ni moulues 2,5 92 - flocons, semoules et farines de graines de caroubes 2.5 kg 99 - autres 2,5 kg 1212.20 -Algues
--- des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages
insecticides, parasiticides et similaires, même coupées, concassées ou pulvérisées :
11/00 - présentées à l'état congelé 2,5. kg 19/00 - autres 2,5 kg 90 • autres
3 10. - sur support 2,5 kg - autres
91 - algues brutes 2,5 3 99 - autres 2,5 kg 3 1212.30 00|00 - Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et
nectarines) ou de prunes 2,5 - Autres :
1212.91 00 - - Betteraves à sucre
10 - - fraîches 2.5 1- 90 -- séchées ou en poudre 2,5 (1212.92) (Position supprimée)
1212.99 00 - - Autres
- racines de chicorée, fraîches ou séchées, même coupées, non torréfiées :
3 11.- - fraîches 2,5 kg 3 19. - autres 2,5 kg 3 20)- - oignons sauvages 2,5 kg 3 30 -— - cannes à sucre .. 2,5 kg 3 90 ---autres 2,5 kg
12.13 1213.00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou
¿agglomérées sous forme de pellets.
10 - - - pailles et balles brutes, même hachées :
- balles :
91 • - de riz 2,5 kg : 199 - - - autres 2,5 kg
13.01 Gomme laque, gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par
exemple), naturelles.
1301.10 00 - Gomme laque
10 - non blanchie 2,5 - 90 - blanchie 25 kg