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BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2997

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1301.90 Too7 - Autres

•- - résines de conifères 2,5 kg :

2,5 kg 13.02 Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar

et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés.

- Sucs et extraits végétaux :

1302.11 00 - Opium

3 101-—- concentrés de paille de pavot contenant moins de 50% en poids d'alcaloïdes 2,5 3 90f- -- autres . 2,5 • ' 3 1302.12 00 00 - - De réglissi 2.5

- 3 1302.13 00/00 -- De houblon 2,5 kg 3 1302.14 00 00|-— De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone 2,5 kg

1302.19 - Autres

3 10|00 - oléorésine de vanille ou extrait de vanille 2,5 kg 90 - autres :

3 10 - - aloès, manne 2,5 kg 3 20 - - de quasia amara 2,5 kg 3 30 - extraits végétaux mélangés entre eux pour la fabrication de boissons ou de

préparations alimentaires 2,5 kg

•- autres :

3 91 - - - médicinaux 2,5

1302.20 . 00 - Matières pectiques, pectinates et pectates

10 - - - à l'état sec kg 90 --- autres ... kg

- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés :

1302.31 - Agar-agar

10|00 • - modifié .. 2,5 kg 90/00 - autres 2,5 kg 1302.32 •- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de

graines de guarée, même modifiés

10/00 --- modifiés 2,5 kg 3 90/00 - autres ... 2,5 kg

1302.39 - - Autres

3 10:00 -- modifiés 2,5 kg . . 3 90100 ---autres ... 2,5 kg

14.01 Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en

sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales

nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple).

1401.90 - Autres

90 - autres :

osiers :

21 - - non pelés, ni refendus, ni autrement préparés 2,5 kg 3 29 , - autres 2,5 kg

- roseaux et similaires

31 _ - bruts ou simplement refendus 2,5 kg 39 • - autres 2,5 kg

- joncs et similaires

3 41 - bruts ou simplement refendus 2,5 . kg 3 49 - - autres 2,5 kg

-- pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes :

- autres :

3 91 - bruts 2,5 Kg : 3 - - autres 2,5 kg

14.02 1402.00 Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage

(kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans

support en autres matières.

10 -- kapok: 2,5

10 - - sur support kg 3

- autres :

91 -- brut kg

•- autres kg 99

90 autres:

- crin végétal :

11 • - sur support 2,5 kg 19 - autres 2,5 kg

• autres :