BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 2999

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- autres :

• - suifs de l'espèce bovine, y compris le suif dit «premier jus» :

39 - autres 10 kg

- - autres

99 10 - 15.03 1503.00 00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de

suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

- stéarine solaire et oléo-stéarine

• co co 11% - destinées à des usages industriels 10

3 19 - autres 10 kg 3 201 produits le destit, destinée a des usages industiels autres que la fabrication dev

10 kg - autres :

3 |91 - huile de saindoux Kg 3 92 - oléo-margarine kg 3 99 • - autres kg

15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins,

même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1504.10 - Huiles de foies de poissons et leurs fractions

10 • - non durcies ni solidifiées

3 10 •-- d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2.500 unités internationaies par gramme 30 Kg : 3 90 • - autres kg

- autres

3 91/00 - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs.... 40

kg -

1504.30 - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

- non durcies ni solidifiées :

3 10 - huile de baleine 10 kg : 3 901 - autres 10 kg

- autres

3 91/001 - — - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs .. - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs .. 10 kg - 99

10.- - - destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des

emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits 10 kg : 3 90- • - destinées à des usages industriels 10 Kg

15.06 1506.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non

chimiquement modifiées.

10 - - non durcies ni solidifiées

3 10 ---- huile de pied de boeuf et similaires (huile de pied de mouton, de pied de cheval, etc...), brutes ou raffinées 10 kg 20% - graisses d'os, de déchets et similaires 10 kg 90% - autres 10 kg

- autres :

3 91|001- - en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs .. 10 kg 99 -- autres :

3 10 - destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des lemballages contenant plus de 20 kgs nets de produits 10 kg : 90 ---- destinées à des usages industrieis 10

15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

1509.10 | 001 - Vierges

3 10 --- destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importée directement par les industriels intéressés 40 kg : 3 90 - - - autres 40 kg

1509.90 - Autres

-- non durcies ni solidifiées :

10 - - ayant subi un processus de raffinage :

3 10 -- destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées directement par les industriels intéressés 40 kg - - -_- obtenues par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupées d'huile d'olive vierge:

121 - - en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins 40 kg : 1291 - - autres 40

- autres

3 191 _ - en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins 40 kg