BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3001

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

15.17 Margarine: mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles

animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Laré sent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions

1517.90 - Autres

3 10100 — --huiles végétales fixes, simplement mélangées 10

-autres :

2 91/00 - préparations utilisées pour le démoulage 10

99 - simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées

- ... graisses alimentaires résultant du mélange de graisses ou d'huiles non émulsionnées

--... d'origine exclusivement animale, présentées sous des emballages contenant - = 11 --- - 20 kgs nets de produits et moms 10 :

19 • - - - - plus de 20 kgs nets de produits 10 kig

contenant :

21 - - - - 20 kgs nets de produits et moins 10 kg : 29 • - - - - plus de 20 kgs nets de produits 10 kg

- - - d'origi ne mixte (animale et végétale), présentées sous des emballages contenant :

1 31 - -. - - 20 kgs nets de produits et moins 10 kg 39| - - - - plus de 20 kgs nets de produits 10 kg :

90 10 kg 15.18 1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées,

déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de araisses

10| 00 - - - linoxyne 10

20|001 - - huiles animales ou végétales cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées,

soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement 10 Kg : 3 90/00 - - - autres 10 kg

(15.19) 1 (Position supprimée)

(1519.11)| (Position supprimée)

(1519.12) (Position supprimée)

(1519.13) (Position supprimée)

(1519.19) (Position supprimée)

(1519.20) (Position supprimée)

5 15.20 1520.00 00|00

16.01 1601.00 Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang;

préparations alimentaires à base de ces produits.

10 00 - - de foie 40 kg

- autres :

- - saucisses et saucissons secs, non cuits

10| - - de poulet 40 kg 90% --autres 40 kg 99 - autres :

1 101 - - - de poulet 40 kg 1 90 - - autres 40 kg

16.02 Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.

1 1602.10 00|00 - Préparations homogénéisées 40 kg 1602.20 00 - De foies de tous animaux

1 101- - - préparations homogénéisées 40 kg

- - de foies d'oie ou de canard

211 - - simplement cuites 40

- - truffées

29 - - autres

- - autres :

91 - - - truffées 40 kg 99 • - - autres 40 kg

- De volailles du n° 01.05

1602.31 00 - De dinde

10 - préparations homogénéisées 40 kg

- autres

91. . - - truffées 40 kg 99 40 kg

- - autres

1602.32 -- De coqs et de poules