BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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Nº 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3003

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

69 ... anchois 40 kg

- - autres :

71 - - - pilchards. 40

79 - - - autres.. 40

90! - - autrement présentés. 40

1604.30 00 - Caviar et ses succédanés

→ mi 10 - - caviar (oeufs d'esturgeon). 40 kg 90% --- autres. 40 kg 16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

1605.10 00 - Crabes

10 -- préparations homogénéisées.. 40 kg 1 90! -- autres. 40 kg

1605.20 00 - Crevettes

1! 10 - préparations homogénéisées. 40 kg - - autres :

91. -- simplement cuites à l'eau et décortiquées.. 40 kg 99 --- autres.. 40 kg 1605.30 00 - Homards

1 10 •-- préparations homogénéisées.. 40 kg - - - autres :

91 ••-- simplement cuits à l'eau et décortiqués.. 40 kg 99 - - - autres. 40 kg 1605.40 00 - Autres crustacés

1 10. --- préparations homogénéisées. 40 kg -- autres

1 91 - - simplement cuits à l'eau et décortiqués.. 40 kg 1 99 --- autres.. 40 kg

1605.90 00 - Autres

10 -- - préparations homogénéisées. 40 kg -

- - autres :

- - mollusques (y compris les coquillages) :

1 911 • - escargots. 40 kg 93 - - autres.. 40 kg 99 ... - autres 40 kg 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

1701.91 --. Additionnés d'aromatisants ou de colorants

90 - autres :

- - en emballages d'un contenu net inférieur à 50 kgs :

1 - - à base de sucre brut 50 kg - 12 - - - à base de sucre raffiné 50 kg - 19% .-- à base de saccharose chimiquement pur 50 kg -

- - autres :

91 - - - à base de sucre brut 50 kg -

50 kg - - - - à base de sucre raffiné

- - - à base de saccharose chimiquement pur 50 kg - 99

17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose

¡(lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition

d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel

naturel; sucres et mélasses

1702.20 - Sucre et sirop d'érable

- à l'état solide :

11/00 _- aromatisé ou additionné de colorants 10 kg 19|00 10 kg

- - autres

90| . - autres :

10 - -- sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 10 kg

10 kg 1702.30 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en

poids à l'état sec moins de 20% de fructose

- à l'état solide :

- aromatisé ou additionné de colorant 10 kg - 1 11/00

19 - - autres

-- contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur :

.. - glucose en poudre cristalline blanche, méme agglomérée 10 kg 11 10

11 19 - autres kg

- autres :

- - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg 191-