Nº 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3003
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
69 ... anchois 40 kg
- - autres :
71 - - - pilchards. 40
79 - - - autres.. 40
90! - - autrement présentés. 40
1604.30 00 - Caviar et ses succédanés
→ mi 10 - - caviar (oeufs d'esturgeon). 40 kg 90% --- autres. 40 kg 16.05 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.
1605.10 00 - Crabes
10 -- préparations homogénéisées.. 40 kg 1 90! -- autres. 40 kg
1605.20 00 - Crevettes
1! 10 - préparations homogénéisées. 40 kg - - autres :
91. -- simplement cuites à l'eau et décortiquées.. 40 kg 99 --- autres.. 40 kg 1605.30 00 - Homards
1 10 •-- préparations homogénéisées.. 40 kg - - - autres :
91 ••-- simplement cuits à l'eau et décortiqués.. 40 kg 99 - - - autres. 40 kg 1605.40 00 - Autres crustacés
1 10. --- préparations homogénéisées. 40 kg -- autres
1 91 - - simplement cuits à l'eau et décortiqués.. 40 kg 1 99 --- autres.. 40 kg
1605.90 00 - Autres
10 -- - préparations homogénéisées. 40 kg -
- - autres :
- - mollusques (y compris les coquillages) :
1 911 • - escargots. 40 kg 93 - - autres.. 40 kg 99 ... - autres 40 kg 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
1701.91 --. Additionnés d'aromatisants ou de colorants
90 - autres :
- - en emballages d'un contenu net inférieur à 50 kgs :
1 - - à base de sucre brut 50 kg - 12 - - - à base de sucre raffiné 50 kg - 19% .-- à base de saccharose chimiquement pur 50 kg -
- - autres :
91 - - - à base de sucre brut 50 kg -
50 kg - - - - à base de sucre raffiné
- - - à base de saccharose chimiquement pur 50 kg - 99
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose
¡(lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition
d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel
naturel; sucres et mélasses
1702.20 - Sucre et sirop d'érable
- à l'état solide :
11/00 _- aromatisé ou additionné de colorants 10 kg 19|00 10 kg
- - autres
90| . - autres :
10 - -- sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 10 kg
10 kg 1702.30 - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en
poids à l'état sec moins de 20% de fructose
- à l'état solide :
- aromatisé ou additionné de colorant 10 kg - 1 11/00
19 - - autres
-- contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur :
.. - glucose en poudre cristalline blanche, méme agglomérée 10 kg 11 10
11 19 - autres kg
- autres :
- - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg 191-