3004 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
99 - - - autres 10 kig
autres:
1702.40 5% exose siru de e, cosentendu sucre inv a tat serve 20% inclus a
- - à l'état solide
11 - aromatisé ou additionné de colorants :
10 - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg, : 90 - autres 10 kg 19 - autres :
10 - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg 90 -- autres 10 ke 90 • autres:
1 10 - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 17,5 kg 90 autres 17,5 kg .
1702.60 dAtre oue a et siron do sutos, vert ou tenerids à l'état sec plus de 50%
- à l'état solide
11/00 • - aromatisé ou additionné de colorants 10 kg : 1 19/00. - autres 10 kg
90 - autres :
1 101 • - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 10 kg 1 90 - autres 10 kg :
1702.90 Ide sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops
- à l'état solide :
10 - aromatisés ou additionnés de colorants :
1 10 --- sucres de canne / de betterave, (y compris le sucre inverti), contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles. 10 -
- autres :
1 91 - contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note
complémentaire n° 1 du présent chapitre 10 kg : 1 99 - autres 10 kg
- autres :
22 - sucre de canne et sucre de betterave :
5 10 - y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg -
-- autres :
5 91 - - contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n° 1 du présent chapitre.. 10 kg : 5 99 -- autres 10 kg
28 autres (
- sucres et mélasses caramélisés :
1 11 -- déstinés à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés.. 10 kg 19 - - autres 10 kg 1 20 - sucres intervertis 10 kg
301 •-- maltose présenté autrement qu'à l'état chimiquement pur 10 kig 1 90 - - autres 10 kg
autres :
5 91/00 - maltose chimiquement pur 10 kig -
98 - autres
- sucres et mélasses, caramélisés :
importés directement par les industriels intéressés : retien parles colon de botsons ou de produis pharmaceutiues.
1 03 - - sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% Lou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg 1 |05j- - - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent
chapitre kg : 1 07 - - autres kg
- autres :
1 131 ...- sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg 1 15- ----- - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent
chapitre 10 kg