BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

Page 42 sur 136

OCRÉdition de traduction officielle (français) · texte lu automatiquement sur le scan (reconnaissance de caractères), des erreurs sont possibles : le PDF officiel fait foi · voir la page dans le PDF officiel

3004 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

99 - - - autres 10 kig

autres:

1702.40 5% exose siru de e, cosentendu sucre inv a tat serve 20% inclus a

- - à l'état solide

11 - aromatisé ou additionné de colorants :

10 - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg, : 90 - autres 10 kg 19 - autres :

10 - glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée 10 kg 90 -- autres 10 ke 90 • autres:

1 10 - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 17,5 kg 90 autres 17,5 kg .

1702.60 dAtre oue a et siron do sutos, vert ou tenerids à l'état sec plus de 50%

- à l'état solide

11/00 • - aromatisé ou additionné de colorants 10 kg : 1 19/00. - autres 10 kg

90 - autres :

1 101 • - sirops mélangés décrits à la note complémentaire n°3 du présent chapitre. 10 kg 1 90 - autres 10 kg :

1702.90 Ide sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops

- à l'état solide :

10 - aromatisés ou additionnés de colorants :

1 10 --- sucres de canne / de betterave, (y compris le sucre inverti), contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles. 10 -

- autres :

1 91 - contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note

complémentaire n° 1 du présent chapitre 10 kg : 1 99 - autres 10 kg

- autres :

22 - sucre de canne et sucre de betterave :

5 10 - y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg -

-- autres :

5 91 - - contenant plus de 65% en poids sec de sucre décrits dans la note complémentaire n° 1 du présent chapitre.. 10 kg : 5 99 -- autres 10 kg

28 autres (

- sucres et mélasses caramélisés :

1 11 -- déstinés à la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques, importés directement par les industriels intéressés.. 10 kg 19 - - autres 10 kg 1 20 - sucres intervertis 10 kg

301 •-- maltose présenté autrement qu'à l'état chimiquement pur 10 kig 1 90 - - autres 10 kg

autres :

5 91/00 - maltose chimiquement pur 10 kig -

98 - autres

- sucres et mélasses, caramélisés :

importés directement par les industriels intéressés : retien parles colon de botsons ou de produis pharmaceutiues.

1 03 - - sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% Lou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg 1 |05j- - - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent

chapitre kg : 1 07 - - autres kg

- autres :

1 131 ...- sucres de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg 1 15- ----- - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent

chapitre 10 kg