BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3005

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1 17 - autres 10 kg - succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, substituts du miel (miel

¡artificiel) :

1 21 - - de canne / de betterave, y compris le sucre inverti, contenant 6% ou

moins de non-sucres solides par rapport au total des solides solubles.. 10 kg 1 1221-- - - - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent

chapitre ... 10 kg : 1 129 --une u - autres 10 kg

- m à base de produits saccharins autre que le saccharose, dans une

proportion :

31 • - supérieure à 10 % 10 : - 39| --- égale ou inférieure à 10 % 10

- - sucres intervertis :

41 . - de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-sucres solides par

rapport au total des solides solubles 10

kg 1 42 - - - mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent

chapitre. 10 kg -- 49: - - - autres 10

(50% - - maltose présenté autrement qu'à l'état chimiquement pur 10

•- autres :

1 91. - - sucres et sirops de canne / de betterave, contenant 6% ou moins de non-

sucres solides par rapport au total des solides solubles 10 kg 1 921 -- mélanges de sirops décrits dans la note complémentaire n° 3 du présent

chapitre.... 10 kg 1 99 • - autres 10 kg

17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.

1703.10 100 - Mélasses de canne

1 10 - aromatisées ou additionnées de colorants 10 kg autres, même décolorées :

1 201 - décolorées 10 kg - autres, destinées à

91 - - la distillation

92 •-- la préparation de produits mélassés pour l'alimentation du bétail

99 - - autres 10

1703.90 - Autres

1 10 - aromatisées ou additionnées de colorants 10 kg - autres, mème décolorées :

1 201 décolorées 10 kg - autres, destinées à :

1 91 - la distillation 10

92 --- la préparation de produits mélassés pour l'alimentation du bétail 10 kg 99 - - autres 10 kg

18.01 1801.00 00 100| Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés 2,5 kg 18.02 1802.00 | 00|00 Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao 2,5 kg 18.03 ¡Pâte de cacao, même dégraissée.

1 1803.10 | 00|00 - Non dégraissée 2,5 kg

1803.20 | 00|00 - Complètement ou partiellement dégraissée 2,5 kg 18.04 1804.00 00 100 Beurre, graisse et huile de cacac 2,5 kg 18.05 1805.00 00|o0/ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 2,5 kg 18.06 ¡Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

1806.10 - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

10 - - contenant moins de 65% en poids sec de sucre :

1 10 - simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg : 1 190 - autres 17,5 kg

20 - contenant 65% ou plus, en poids sec, de sucre, décrite dans la note

complémentaire n° 1 du chapitre 17 :

10 - simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg 90 • - autres 17,5 kg 30 • contenant, en poids sec, plus de 65% et moins de 90% de sucre :

10 - simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg 90 - autres 17,5 kg 40 - contenant, en poids sec, 90% ou plus de sucre

-_ décrite dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 :

11 - - simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg 1 17,5 kg 1 19 - - - autres

• - autres :

191 - - simplement sucrée par addition de saccharose 17,5 kg 1 17,5 kg

99 - . - autres