BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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300kг BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1806.20 - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant

2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg

1 10 / 00 ——- chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 65% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 17,5

kg - 1 20 /00 ——- chocolat et autres préparations à base de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et

inférieur à 4,5 kg, et inférieur à 4,5 kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 ... 17,5 kg - 1 30/00 —-- mélanges de sirops avec du chocolat ou du cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et

inférieur à 4,5 kg, ne contenant pas plus de 65% de sucre, décrits dans la note complémentaire n°3 du chapitre 17 17,5 kg - 1 40 100 ..-- chocolats ou préparation de cacao, d'un poids supérieur à 2 kg et inférieur à 4,5

kg, contenant plus de 10% en poids sec de sucre, décrits dans la note complémentaire n°2 du chapitre 17 17,5 kg - 90 -- autres :

- couverture :

11 - de chocolat au lait 17,5 kg 19 •- de chocolat fondant 17,5 kg 90 - autres 17,5 kg -

- autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons :

1806.31 00 - Fourrés

1 10 •- tablettes et bâtons : 17,5 kg 90 - autres : 17,5 kg 1806.32 100 - - Non fourrés

- couverture :

11 - de chocolat au lait 17,5 kg 19 - - de chocolat fondant 17,5 kg - 20 - tablettes et bâtons 17,5 kg - 90 - autres 17,5 kg -

19.01 (Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules,

amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises

1901.10 - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au

détail

1 10|00 — — - substituts de laits en poudre (a) 10 kg - . farines lactées et autres préparations à base de farine, semoules, amidons, ¡fécules ou extraits de malt même additionnées de cacao dans une proportion

inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée :

21 - sans cacao :

101- -- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de

moins de 42 % 10 kg 1 20 - additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% excius. 10 kg

90 - additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus 10 kg 28/00 • contenant du cacao 10 kg 90 - autres :

- contenant du lait et du cacao :

11 - - en emballages immédiats d'un contenu inférieur ou égal à 500

grammes..... 10 kg : 1 19 •- autres 10 kg

90 - - ne contenant pas de cacao 10 kg 1901.20 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la

pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05

10/00 —-- mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la

position 19.05. contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 10 kg 20|001 --- mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, contenant

plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17 10 kg -

- -- autres :

91l --- à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même

additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée

1 90 • - autres. 10 kg - | 99| - autres :