BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3007

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Vormalisée Unités Comp- lémentaires

- contenant du cacao :

1 10| - en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 10

1 - - - autres 10

90' - autres 10

1901.90 - Autres

--- préparations pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportior nférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée

- farines lactées et préparations pour usages diététiques :

21 - sans cacao :

- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 % :

1 11, - - hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, en présentées poudres (1) ... 10

1 12 -- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg 1 19 -- autres 10 kg :

- additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus : 1 21) - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni

comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg : 1 29; - - autres kg

- additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus :

1 91 - m - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises aifleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire п° 1 du chapitre 17 10 kg 1 92 • - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni

comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17... 10 kg : 1 99 - - autres kg

28 - - contenant du cacao

10 •---- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni

comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 1 20 --- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni

comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note (complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg 1 90 10 kg

. ~- préparations pour usages culinaires :

00 - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni énommées ni

comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 32/00 --- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni

comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 kg 39 - autres

- - poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc.

11 - - sucrées 10 kg : 19| - non sucrées 10 kg : 90 -- autres 10 kg

- autres :

91|00 ---- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises

ailleurs, contenant pius de 65% en poids de sucre, décrites dans la note

complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 1 92 00 - -- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises

ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note

complémentaire n° 2 du chapitre 17

10 lig - 99 - autres :

- préparations alimentaires à base de cacao :

10 - - en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 10 kg : 20 - - autres 10 kg

- autres :

~- substituts de laits en poudre :

-__ pour l'alimentation des enfants 10 kg 91