N° 6113 bis -. 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3007
Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Vormalisée Unités Comp- lémentaires
- contenant du cacao :
1 10| - en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 10
1 - - - autres 10
90' - autres 10
1901.90 - Autres
--- préparations pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportior nférieure à 40% en poids calculé sur une base entièrement dégraissée
- farines lactées et préparations pour usages diététiques :
21 - sans cacao :
- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 % :
1 11, - - hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, en présentées poudres (1) ... 10
1 12 -- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg 1 19 -- autres 10 kg :
- additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus : 1 21) - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg : 1 29; - - autres kg
- additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus :
1 91 - m - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises aifleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire п° 1 du chapitre 17 10 kg 1 92 • - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17... 10 kg : 1 99 - - autres kg
28 - - contenant du cacao
10 •---- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 1 20 --- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note (complémentaire n° 2 du chapitre 17 10 kg 1 90 10 kg
. ~- préparations pour usages culinaires :
00 - - - préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni énommées ni
comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 32/00 --- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni
comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17 kg 39 - autres
- - poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc.
11 - - sucrées 10 kg : 19| - non sucrées 10 kg : 90 -- autres 10 kg
- autres :
91|00 ---- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises
ailleurs, contenant pius de 65% en poids de sucre, décrites dans la note
complémentaire n° 1 du chapitre 17 10 kg 1 92 00 - -- préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises
ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note
complémentaire n° 2 du chapitre 17
10 lig - 99 - autres :
- préparations alimentaires à base de cacao :
10 - - en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes 10 kg : 20 - - autres 10 kg
- autres :
~- substituts de laits en poudre :
-__ pour l'alimentation des enfants 10 kg 91