3008 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
93 - - - pour usages diététiques kg 1 95 10 kg
- - - pour usages culinaires :
1 98 - - autres 10 kg 19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)
ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,
gnocchi, ravio'», cannelloni; couscous, même préparé.
- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparéos :
1902.11 00
10 kg : 120 40 kg kg
1 90 - autres 40 kg - 1902.19 00 - - Autres
- ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre :
1 19 - autres 40 kg autres :
1 99 - autres 40 kg - 1902.20 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
90 - autres:
1 10% ~ farcies de viandes ou d'abats 40 kg 1 1201 - farcies de poissons, y compris le caviar et ses succédanés 40 kg 1 1301 - farcies de crustacés et de mollusques, y compris les coquiliages 40 kg
- autres :
191 • - cuites 40 kg - 99 • - autres 40 kg - 1902.30 - Autres pâtes alimentaires
1 10|00
1 90/00 - autres - autres 40 kg 1902.40 - Couscous
-- en emballage inférieur ou égal à 5 kgs :
= non préparé :
1 - contenant des oeufs 50 - - autres :
→ ai 911 - - ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre 50 kg : 99 - - autres 50 kg 1 19/00 - préparé 40 kg
autres :
91 non préparé :
1 10 - contenant des oeufs 50 kg - -- autres :
191 - - ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre 50 kg 1 99 - - autres 50 kg - 1 99 00 - préparé 40 kg -
19.05 ¡Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même
additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour
médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule
en feuilles et produits similaires.
1 1905.10 00 |00 - Pain croustillant dit «knäckebrot» . 40 kg 1905.20 00 - Pain d'épices
1 10 -- enrobés de cacao ou de chocolat 40 kg - autres :
1 20 - glacés ou recouverts autrement de sucre 40 kg - comportant des fruits confits au sucre dans une proportion :
31 • - inférieure ou égale à 25% 40 kg 1 39 • - supérieure à 25% kg 1 1 1 90 - - autres 40 kg
- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes :
1905.40 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
- 40 kg 19|001 - autres :
99 - autres :
10 - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule inférieure à 50% 40 kg
. - autres 40 kg