BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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3008 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

93 - - - pour usages diététiques kg 1 95 10 kg

- - - pour usages culinaires :

1 98 - - autres 10 kg 19.02 Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)

ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes,

gnocchi, ravio'», cannelloni; couscous, même préparé.

- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparéos :

1902.11 00

10 kg : 120 40 kg kg

1 90 - autres 40 kg - 1902.19 00 - - Autres

- ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre :

1 19 - autres 40 kg autres :

1 99 - autres 40 kg - 1902.20 - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

90 - autres:

1 10% ~ farcies de viandes ou d'abats 40 kg 1 1201 - farcies de poissons, y compris le caviar et ses succédanés 40 kg 1 1301 - farcies de crustacés et de mollusques, y compris les coquiliages 40 kg

- autres :

191 • - cuites 40 kg - 99 • - autres 40 kg - 1902.30 - Autres pâtes alimentaires

1 10|00

1 90/00 - autres - autres 40 kg 1902.40 - Couscous

-- en emballage inférieur ou égal à 5 kgs :

= non préparé :

1 - contenant des oeufs 50 - - autres :

→ ai 911 - - ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre 50 kg : 99 - - autres 50 kg 1 19/00 - préparé 40 kg

autres :

91 non préparé :

1 10 - contenant des oeufs 50 kg - -- autres :

191 - - ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre 50 kg 1 99 - - autres 50 kg - 1 99 00 - préparé 40 kg -

19.05 ¡Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même

additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour

médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule

en feuilles et produits similaires.

1 1905.10 00 |00 - Pain croustillant dit «knäckebrot» . 40 kg 1905.20 00 - Pain d'épices

1 10 -- enrobés de cacao ou de chocolat 40 kg - autres :

1 20 - glacés ou recouverts autrement de sucre 40 kg - comportant des fruits confits au sucre dans une proportion :

31 • - inférieure ou égale à 25% 40 kg 1 39 • - supérieure à 25% kg 1 1 1 90 - - autres 40 kg

- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes :

1905.40 - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

- 40 kg 19|001 - autres :

99 - autres :

10 - d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule inférieure à 50% 40 kg

. - autres 40 kg