BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3004

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

1905.90 - Autres

1 10|00 -- hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 40 kg - - - - pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits : 1 21/001- - pain azyme 40 kg :

221001 - pain au gluten pour diabétiques 40 kg

- autres :

91|00 - pizzas et quiches congelés 40 Kg 99 - autres :

• - produits de la boulangerie fine (pains, brioches, croissants, etc...) :

1 19 • - - autres. 40 kg

20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés

au vinaigre ou à l'acide acétique.

2001.10 100 - Concombres et cornichons

- - sans sucre, présentés :

- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

11 - - cornichons ... 40 kg : 19 - autres 40 kg

- autrement présentés (en füts, cuveaux, etc...) :

21 - - cornichons 40 kg 29 -- autres ... 40 kg 1 90| - - - sucrés 40 kg

(2001.20) (Position supprimée)

2001.90 - Autres

1 10|00 - - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg 20|00 - chutney de mangue …. 40 kg 30/00 — — - maïs doux en grains ou épis précuits ou autrement préparés kg : 50/00 parties comestibles de plantes kg 90 autres:

- sans sucre, présentés :

- - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

11 - - câpres

12 - oignons

1 - variantes 40

1 19| - autres

- autrement présentés (en fûts, cuveaux, etc...) :

21 - câpres 40

22 - oignons 40

1 23 - variantes 40

1 29 - - autres 40

- sucrés :

91 - - oignons 1 ' 99 - - - - autres

20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.

2002.10 - Tomates, entières ou en morceaux

10/00

90 autres:

10 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 • ' -- 90 -- autrement présentées 40

2002.90 - Autres

90 -autres :

• - purées concentrées ou non :

1 11 - -- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 40 kg 19 •- - autrement présentées

• - autres conserves :

- - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 1 91 40

99 - - - autrement présentées kg 20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à

r'acide acétique.

2003.10 - Champignons de genre Agaricus 40 kg

10/00 - - - simplement cuits et congelés ..

190 - autres :