N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3004
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
1905.90 - Autres
1 10|00 -- hosties, cachets pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires 40 kg - - - - pains, biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire, sans addition de sucre, de miel, d'oeufs, de matières grasses, de fromage ou de fruits : 1 21/001- - pain azyme 40 kg :
221001 - pain au gluten pour diabétiques 40 kg
- autres :
91|00 - pizzas et quiches congelés 40 Kg 99 - autres :
• - produits de la boulangerie fine (pains, brioches, croissants, etc...) :
1 19 • - - autres. 40 kg
20.01 Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés
au vinaigre ou à l'acide acétique.
2001.10 100 - Concombres et cornichons
- - sans sucre, présentés :
- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :
11 - - cornichons ... 40 kg : 19 - autres 40 kg
- autrement présentés (en füts, cuveaux, etc...) :
21 - - cornichons 40 kg 29 -- autres ... 40 kg 1 90| - - - sucrés 40 kg
(2001.20) (Position supprimée)
2001.90 - Autres
1 10|00 - - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg 20|00 - chutney de mangue …. 40 kg 30/00 — — - maïs doux en grains ou épis précuits ou autrement préparés kg : 50/00 parties comestibles de plantes kg 90 autres:
- sans sucre, présentés :
- - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :
11 - - câpres
12 - oignons
1 - variantes 40
1 19| - autres
- autrement présentés (en fûts, cuveaux, etc...) :
21 - câpres 40
22 - oignons 40
1 23 - variantes 40
1 29 - - autres 40
- sucrés :
91 - - oignons 1 ' 99 - - - - autres
20.02 Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.
2002.10 - Tomates, entières ou en morceaux
10/00
90 autres:
10 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 • ' -- 90 -- autrement présentées 40
2002.90 - Autres
90 -autres :
• - purées concentrées ou non :
1 11 - -- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 40 kg 19 •- - autrement présentées
• - autres conserves :
- - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 1 91 40
99 - - - autrement présentées kg 20.03 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à
r'acide acétique.
2003.10 - Champignons de genre Agaricus 40 kg
10/00 - - - simplement cuits et congelés ..
190 - autres :