BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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3010 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

10 -- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 1 90 -- autrement présentés 40 kg

2003.20 - Truffes

1 10/00 1- - - simplement cuites et congelées 40 kg - autres :

- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

11 - truffes 40 kg : 19 - terfes (truffes blanches) 40

- autrement présentées :

1 91 91 - - truffes - truffes 40 kg 99 -- terfes (truffes blanches) 40 Kg 2003.90 - Autres

1 10/00 - simplement cuits et congelés 40 kg - 90 -autres :

→→ 10 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg : 90 - - autrement présentés 40 kg 20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide

acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.

2004.10 - Pommes de terre

10/00 --- préparations homogéneisées 25 kg -

99 - autres :

1 10 -- présentées en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés

25 kg 1 90 - - autrement présentées

25 kg 2004.90 - Autres légumes et mélanges de légumes

1 10/00 •-- préparations homogénéisées

1 25 kg 20/00 - - mais doux en grains ou en épis, précuit ou autrement préparé 25 kg

-- autres :

- simplement cuits :

31 00 - olives 40 kg 32 00 - câpres 40 kg 33 00 - asperges 40 kg 34 00 - endives (Chicorée Witloof) 40 kg 35 00 - concombres et cornichons 40 kg 36 00 - choux dits de Bruxelles 40 kg 37 00 - haricots 40 kg

autres :

40 00 - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg -

- autres, à l'exclusion des racines et tubercules alimentaires du 0714 :

51 - asperges

10 - en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .. 40

- 90 - autrement présentées 40 kg 52 • - choucroute :

10 . - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .. 40 kg 90 - - autrement présentées 40 kg :

53 - - câpres et olives :

- - capres :

1 11 . --- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 KB : 19 - - autrement présentées 40 Kg

- olives :

- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

olives vertes 40

92 olives tournantes 40

93 olives noires 40

94 olives farcies 40

en fûts ou autrement présentées :

: 95 olives vertes 40

96 olives tournantes 40

97 - olives noires 40

98 . olives farcies 40

55 petits pois et haricots verts :

- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

11 - petits pois 40 kg g - haricots verts 40 kg

• autrement présentés :

91 - petits pois 40 kg