3010 BULLETIN OFFICIEL N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
10 -- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 1 90 -- autrement présentés 40 kg
2003.20 - Truffes
1 10/00 1- - - simplement cuites et congelées 40 kg - autres :
- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :
11 - truffes 40 kg : 19 - terfes (truffes blanches) 40
- autrement présentées :
1 91 91 - - truffes - truffes 40 kg 99 -- terfes (truffes blanches) 40 Kg 2003.90 - Autres
1 10/00 - simplement cuits et congelés 40 kg - 90 -autres :
→→ 10 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg : 90 - - autrement présentés 40 kg 20.04 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide
acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06.
2004.10 - Pommes de terre
10/00 --- préparations homogéneisées 25 kg -
99 - autres :
1 10 -- présentées en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés
25 kg 1 90 - - autrement présentées
25 kg 2004.90 - Autres légumes et mélanges de légumes
1 10/00 •-- préparations homogénéisées
1 25 kg 20/00 - - mais doux en grains ou en épis, précuit ou autrement préparé 25 kg
-- autres :
- simplement cuits :
31 00 - olives 40 kg 32 00 - câpres 40 kg 33 00 - asperges 40 kg 34 00 - endives (Chicorée Witloof) 40 kg 35 00 - concombres et cornichons 40 kg 36 00 - choux dits de Bruxelles 40 kg 37 00 - haricots 40 kg
autres :
40 00 - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg -
- autres, à l'exclusion des racines et tubercules alimentaires du 0714 :
51 - asperges
10 - en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .. 40
- 90 - autrement présentées 40 kg 52 • - choucroute :
10 . - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés .. 40 kg 90 - - autrement présentées 40 kg :
53 - - câpres et olives :
- - capres :
1 11 . --- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 KB : 19 - - autrement présentées 40 Kg
- olives :
- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :
olives vertes 40
92 olives tournantes 40
93 olives noires 40
94 olives farcies 40
en fûts ou autrement présentées :
: 95 olives vertes 40
96 olives tournantes 40
97 - olives noires 40
98 . olives farcies 40
55 petits pois et haricots verts :
- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :
11 - petits pois 40 kg g - haricots verts 40 kg
• autrement présentés :
91 - petits pois 40 kg