BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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Nº 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3011

Codification Désignation des Produits Droit d'importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

99 ---haricots verts 40 kg

- autres, y compris les mélanges :

en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

1 , 61|001 - artichauts 40 kg 62100 - macédoines 40 kg 69/00 - autres 40 kg

- autrement présentés :

71/00 - artichauts 40 kg 72/00 - macédoines 40 kg • 1 79|00% . --autres 40 kg

90|00 .... autres 40 kg 20.05 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide

acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.

1 2005.10 100|00 - Légumes homogénéisés 40

2005.20 - Pommes de terre

1 10/00 -- préparations homogénéisées 40 kg

90 - autres :

10 - - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 90| • - autrement présentées 40 kg (2005.30) ¡(Position supprimée)

2005.40 - Pois (Pisum sativum)

10|00 -- préparations homogénéisées 40 kg 20|00% - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg

- autres :

- petits pois :

1 11 - - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquernent fermés 40 kg 1 19 - - autrement présentés 40 kg

- autres :

1 91 •m - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40 kg 1 - - - autrement présentés 40 kg

- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :

2005.51 00 - - Haricots en grains

1 101 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés

1 90- - autrement présentés

2005.59 - Autres

1 10|00% - préparations homogénéisées 40

20100 - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40

90 - autres :

1 10 - -- en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40

1 90 - - autrement présentés 40

2005.60 00 - Asperges

1 10 - en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 40

1 90 - autrement présentées 40

2005.70 - Olives

— en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

11 -- olives vertes 40

1 12' - - olives tournantes 40

13 -- clives noires 40

1 19 - - olives farcies 40

- en fûts ou autrement présentées :

91 - - olives vertes 40

92 - - olives tournantes 40

93 .. - olives noires 40

5 5 + 99 -- olives farcies 40

1 2005.80 00 |00 - Maïs doux (Zea mays var.saccharata ) 40

2005.90 - Autres légumes et mélanges de légumes

1 10/00 - - préparations homogénéisées 40 kg 1 20/00 - - préparations à base de farines, semoules ou flocons 40 kg

- autres, à l'exclusion des racines et tubercules alimentaires du 0714 :

1 31/00 - - champignons 40 kg 1 33|00 - truffes et terfes (truffes blanches) 40 kg 1 35 100 - tomales 40 kg

37 •- câpres :

1 10 - en boites, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés … 40 kg 1 90 autrement présentées 40 kg

• autres, y compris les mélanges :

- en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés :

41/00 - artichauts 40 kg 43/00 . macédoines 40 kg 49/001- . - autres 40 kg