BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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3012 BULLETIN OFFICIEL Nº 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012)

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

- - autrement présentés : 1 51/00 - artichauts 40

1 53|00 - macédoines 40 -

1 59 |001 - autres 40 Fà va và

1 90/00 •- autres .... 40

20.06 2006.00 00 légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre

(égouttés, glacés ou cristallisés). 10 - gingembre 25 kg

- autres :

1 (911 •- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids kg : 199 -- autres .. 25 kg 20.07 Confitures, gelées, marmelades, purées et pates de fruits, obtenues par cuisson,

avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 100 - Préparations homogénéisées

- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : 11 -- 40% et moins

1 19) - - plus de 40%

1 901 - sans addition de sucre - Autres :

2007.91 00 -- Agrumes

-- confitures et marmelades :

- d'oranges :

- avec addition de sucre ayant un taux d'humidité de : 11 - 40 % et moins

--- 13 --- plus de 40 %

191 - sans addition de sucre

- d'autres agrumes : - avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : --- 21 - - 40 % et moins

23 •-- plus de 40 %

29 •- sans addition de sucre

autres :

- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : 91 - 40% et moins • 40 - 1 93 •- plus de 40%

99 - sans addition de sucre 2007.99 Autres

10 - purées et pâtes de marrons :

- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : 11 - 40% et moins

19 - plus de 40 %

90 - sans addition de sucre

90 • autres :

abricots :

- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : 1 11 - 40% et moins

13 - plus de 40 %

19 - sans addition de sucre

autres:

- avec addition de sucre, ayant un taux d'humidité de : 1 91. - 40% et moins

1 93 - plus de 40 %

1 98 - sans addition de sucre 20.08 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou

conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, inon dénommés ni compris ailleurs. 1- Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux : 2008.11 -- Arachides •- grillées, en emballages immédiats d'un contenu net :

1 11/00 •- de plus de 1 kg 40 kg 1 19 00 -- de 1 kg ou moins 40 kg 1 90/00 40 kg

2008.19 - Autres, y compris les mélanges

10 - simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre : 1 10 - amandes 40 kg

-autres:

- grillés, en emballages immédiats d'un contenu net : 21 - de plus de 1 kg : 1 10 -- amandes 40 kg