BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6113-bis du 31 décembre 2012

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N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3013

Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires

29 - - - de 1 kg ou moins : 1 10 --amandes 40

90 •-- autres :

10 -__. amandes 40 kg

2008.20 00 - Ananas

10 - - simplement cuit, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg

-autres:

- sans addition d'alcool : 31 - avec addition de sucre 39 - sans addition de sucre 80 - autres

2008.30 00 - Agrumes

1 10 •- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40

- autres :

-- sans addition d'alcool : - - avec addition de sucre : 1 21 - - oranges

22: - - pamplemousses et pomelos 1 - - mandarines

1 24 - - clémentines

1 29 -- autres

40 - sans addition de sucre 80 -- autres

2008.40 00 - Poires 10

1 10 - -- simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre - autres :

- sans addition d'alcool : 1 311 - - avec addition de sucre 1 39 - sans addition de sucre 1 80 - autres

2008.50 100 -Abricots

- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre : 11 - oreillons d'abricots : 19 - autres

- autres :

- sans addition d'alcool : 1 • - avec addition de sucre 40

1 32 - sans addition de sucre, sous forme d'oreillons 40

1 - autres, sans addition de sucre 40

1 80 - autres 40

2008.60 00 - Cerises

1 10 - simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg - autres :

. sans addition d'alcool : 1 31 - avec addition de sucre 40

1 39 - sans addition de sucre 40

1 801 ... autres 40 kg 2008.70 00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines 1 10 •- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg

- autres :

- sans addition d'alcool : 1 120| - avec addition de sucre 40 kg

- sans addition de sucre : 1 41 - - présentés sous forme d'oreillons 40

1 49 - - autres

80 ----autres

2008.80 00 - Fraises

1 10 - - - simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre - autres :

- sans addition d'alcool : 1 31 - avec addition de sucre 40

39 -- sans addition de sucre 40

80 -- autres .. 40

- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 1 2008.91 00/00 -- Coeurs de palmlers 25

2008.92 00 •- Mélanges

1 10 -- parties comestibles de plantes 20 - - autres, simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40

--autres :

•-- sans addition d'alcool :