N° 6113 bis - 17 safar 1434 (31-12-2012) BULLETIN OFFICIEL 3013
Codification Désignation des Produits Droit d'Importation Unité de Quantité Normalisée Unités Comp- lémentaires
29 - - - de 1 kg ou moins : 1 10 --amandes 40
90 •-- autres :
10 -__. amandes 40 kg
2008.20 00 - Ananas
10 - - simplement cuit, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg
-autres:
- sans addition d'alcool : 31 - avec addition de sucre 39 - sans addition de sucre 80 - autres
2008.30 00 - Agrumes
1 10 •- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40
- autres :
-- sans addition d'alcool : - - avec addition de sucre : 1 21 - - oranges
22: - - pamplemousses et pomelos 1 - - mandarines
1 24 - - clémentines
1 29 -- autres
40 - sans addition de sucre 80 -- autres
2008.40 00 - Poires 10
1 10 - -- simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre - autres :
- sans addition d'alcool : 1 311 - - avec addition de sucre 1 39 - sans addition de sucre 1 80 - autres
2008.50 100 -Abricots
- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre : 11 - oreillons d'abricots : 19 - autres
- autres :
- sans addition d'alcool : 1 • - avec addition de sucre 40
1 32 - sans addition de sucre, sous forme d'oreillons 40
1 - autres, sans addition de sucre 40
1 80 - autres 40
2008.60 00 - Cerises
1 10 - simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg - autres :
. sans addition d'alcool : 1 31 - avec addition de sucre 40
1 39 - sans addition de sucre 40
1 801 ... autres 40 kg 2008.70 00 - Pêches, y compris les brugnons et nectarines 1 10 •- simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40 kg
- autres :
- sans addition d'alcool : 1 120| - avec addition de sucre 40 kg
- sans addition de sucre : 1 41 - - présentés sous forme d'oreillons 40
1 49 - - autres
80 ----autres
2008.80 00 - Fraises
1 10 - - - simplement cuites, à l'état congelé, sans addition de sucre - autres :
- sans addition d'alcool : 1 31 - avec addition de sucre 40
39 -- sans addition de sucre 40
80 -- autres .. 40
- Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 : 1 2008.91 00/00 -- Coeurs de palmlers 25
2008.92 00 •- Mélanges
1 10 -- parties comestibles de plantes 20 - - autres, simplement cuits, à l'état congelé, sans addition de sucre 40
--autres :
•-- sans addition d'alcool :